Pelambres Decision, Rol Nº12004-2005 (3 Nov 2006) - ELAW: Environmental Law Alliance Worldwide

Santiago, 3 novembre de l'année dos millions seis.
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Dans ce rôle automobile Nº12.004-05, le Comité de l'eau potable rurale de Caimanes, représenté par son président don Jorge Vega Olivares, commerçant, qui a également comparé personnellement; le Canal Comuneros de Caimanes, représenté par sa présidente doña Magaly Galarce Godoy, agricultrice, qui aussi se compare personnellement; la Junta de Vecinos de Caimanes, représentée par sa présidente doña Myrella de las Mercedes Ardiles Guardia, commerçante, qui a également comparé personnellement; la Junta de Vecinos de Pupío, représentée par doña Inés de Mercedes Ordenes Cortés, agroapícola, qui elle aussi se compare personnellement ; le Comité de Défense de la Vallée de Pupío, représenté par doña Rosa Amelia del Carmen Galarce Vargas, jubilada, qui a également comparé personnellement; doña María Estella Bañados Van de Wyngard, créatrice; don Ricardo Alfredo Meneses Paredes, agriculteur ; don Juan Rubén Tapia Bonilla, agriculteur ; don Felipe Hernán Montalvo Silva, agriculteur ; et don Osvaldo Eduardo Olivares Godoy, agriculteur ; tous représentés judiciairement par l'avocat de Fernando Dougnac Rodríguez, domicilié pour ces effets dans la Guardia Vieja Nº408, Providencia, de conformité à l'établi à l'article 137 du Code des eaux, déduire une réclamation en contra avec la Résolution DGANº 1791, du 30 novembre du présente année 2005, dictée par le directeur général d'Aguas don Humberto Peña Torrealba, ingénieur civil, domicilié dans la calle Morandé Nº51, 8º piso, par le milieu de la réponse aux oppositions présentées à la sollicitude de permis de construction d'une tranche de relations en le Fonds El Mauro, en tant que partie du dénommé PROYECTO INTEGRAL DE DESARROLLO DE LA MINERA LOS PELAMBRES, autorisé par la referida sociedad pour construire ce projet tranquille dans la commune de Los Vilos, province de Choapa, IV Région.
Expresan que el reclamo persigue que la Corte acoja su oposición al permiso y que se ordene al Director General de Aguas dejar sin efecto la aludida ResolucióExpresan que el reclamo persigue que la Corte acoja su oposición al permiso y que se se ordene al Director General de Aguas dejar sans effet sur la résolution de l'enquête, et dicter une nouvelle qui refuse l'autorisation sollicitée. Auparavant, en faisant attention à ce que le fonctionnaire avait dépassé, dans la résolution, dans l'exercice des attributions constitutionnelles et légales qui correspondent à la Direction générale des eaux.
Affirmant que les garanties des réclamations consagradas aux numéros 2, 21, 24 et 26 de l'article 19 de la Charte fondamentale, et la législation vigente en matière de droit de l'eau, et sollicitent que se résument les coûts à la réclamation.
En relation avec les antécédents de droit et de droit en ce qui concerne la réclamation señalan qui han sido extraídos del expediente de la Dirección General de Aguas VC-0403-9.
Explique que la Valle del Pupío est située, de climat méditerranéen, d'environ 69.000 a. de extension, avec 3.000 a. basse exploitation ou culture, de 100 à 150 hectares. bajo riego seguro; de gran feracidad due à son microclimat, qui correspond à l'orientation vers le point, qui se trouve entre les cerfs qui séparent le río Choapa de la Cordillère des Andes. Votre cabecera est constituée par le secteur appelé El Mauro, qui est un petit sous-valle ou une zone exorreique, d'environ 7.000 hectares, où se trouvent diverses petites vertientes comme les Salinas, Mauro, Cabrero, Seca, les Galpones, El Retamo, Cuesta de Choapa, La Zorra, les cuales afluyen continua et en permanence ont une cause centrale. Lors de votre sortie vers la vallée, l'eau est enriquecido par une grande vertiente d'un gasto ou un rendu d'environ 100 litres par seconde dénommée « de l'estrechez de El Mauro », de très bonne qualité d'eau et d'excellente régularité estacional. Le complexe de zones verticales représente à peu près le 70% de l'eau totale générée dans le secteur El Mauro. L'eau de cette dernière verticale, avec les origines des petites filles, se trouve à la découverte de la partie inférieure de l'Est du Pupío, qui correspond à toute la vallée du même nombre.
Une fois entré dans l'Est dans le reste de la vallée, vous recevrez trois kilomètres de distance à la verticale principale de l'estrechez d'El Mauro, comme un autre porte, les eaux des quebradas La Palma, Conventillo et Llao Llao, qui équivalent à un 30%. del total que portea finalmente el estero. Les eaux de ces boissons sont escortées de manière intermittente le long de l'eau. Une fois entrée dans l'Est jusqu'au reste de la vallée, elles reçoivent à trois kilomètres de distance de la verticale principale de l'estrechez d'El Mauro, comme l'unique autre porte, les eaux des boissons. La Palma, Conventillo et Llao Llao, qui équivalent à un 30% du total qui porte finalement l'estero. Les eaux de ces boissons sont escortées de manière intermittente pendant une longue période de l'année, en fonction essentiellement du régime des eaux qui les a amenées à leur origine. Pour cette raison, ces trois brûlures peuvent se produire pendant plusieurs périodes de temps, en passant par un représentant des eaux des vertiges supérieures au 100% du total des eaux de l'Est.
Agregan que pour les réclamants, les régulateurs et les utilisateurs de ces eaux n'est pas indifférent à ce qui succède dans la partie haute de la vallée, dans le secteur d'El Mauro, car il donde se trouve à l'origine du maire et est plus caudal del Estero.
Aussi, l'intervention de la partie haute de la vallée a-t-elle une influence décisive sur le régime des eaux utilisées dans la partie basse, car on ne peut pas considérer des indépendants ou des distincts, autant que tous se conforment à l'Estero Pupío, parce que si se las affecte afectan todos los derechos de agua constituidos sobre el álveo del Estero.
Expliquer qu'une donnée intéressante à considérer est que la surface de la sous-vallée du Mauro reconnaît les eaux usées du secteur, permettant de s'infiltrer dans la terre et de produire une recharge partielle de l'eau souterraine qui alimente les vertients existants, pour ce que si se imperméabilisez le secteur avec les contacts qui se déposent dans votre cuenca, comme si vous prétendiez que la recharge sera impossible en ce qui concerne les eaux qui coulent sur cette surface.
La raison est qu'elles se déposeront à une moindre hauteur que les canaux périphériques qui prétendent creuser dans les laderas des cerros que lo rodean pour intercepter les lluvias. Le nombre de ces infiltrations, on le dit, n'est pas dépréciable si l'on considère que la tranquillité couvre une superficie de plus de 2.200 hectares.
Destacan que la grande vertiente « de la estrechez de El Mauro », située dans le pas qui conduit à la Valle del Pupío et dans la zone où elle prétend lever la cour du calme des relais, se caractérise par être constante dans ses flux d'eau, de grande qualité et d'aptitude pour le ménage et l'agriculture, et nous avons fleuri pendant les périodes de mai, permettant que la vie de la vallée soit maintenue pendant le temps, ce qui témoigne de l'archéologie de la sous-vallée du Mauro, qui abarca plus de 3 millions d'années.
Précisément que les eaux de ces vertiges sont fondamentalement des eaux fósiles, qui se sont almacenado en el seno de la tierra pendant des millions d'années et que sPrecisan que les eaux de ces vertientes sont fondamentalement des eaux fósiles, qui se han almacenado en el seno de la tierra depuis des millions d'années, il ne reçoit qu'une petite recharge des eaux qui s'infiltrent à partir du fonds El Mauro, ce qui permet à l'eau souterraine de maintenir un équilibre sûr et précaire.
C'est pourquoi le « Resumen Ejecutivo », chapitre II, de « Estudio de Impacto Ambiental » de MLP dit sur l'hydrologie que « la zone de El Mauro présente une haute valeur hydraulique, principalement par la présence de cours superficiels, donde destaca el Estero Pupío ».
Ensuite, il y a une description de l'emballement souterrain situé dans le Fonds El Mauro, à l'origine des vertientes du secteur et de l'Estero Pupío, où sont constitués les droits d'eau des reclamantes, et il est indiqué que pour entendre ce qui signifie ce qui est calificant de Une fois autorisé, il faut considérer que dans votre EIA, MLP estimativement conservateur que l'aluminium emballe sous terre, stocke unos 3 à 5 Mm3 et que l'escorrentía superficielle alcanzaría cifras de 4 à 5 Mm3 respectivement. Pour remplacer les volumes intervenus, tant d'eau superficielle que l'emballement souterrain, obturé par le parent, qui atteint au total un volume estimé pour elle d'entre 7.000.000 à 10.000.000 m3, MLP propose un embalseur de cola de 620.000 m3 de llenado aléatoire.
La demande contient une description du projet d'amplification et de tranquillité d'esprit, indiquant que Minera Los Pelambres a présenté à la Commission régionale du milieu ambiant de la IV Région un studio d'impact ambiant afin de solliciter l'autorisation ambiante pour l'amplification de ses activités. La mine Los Pelambres, située dans la cordillère du Choapa, ainsi que la construction du siège de relais dans le Fonds El Ma uro, tout cela fait partie du dénommé « PROYECTO INTEGRAL DE DESARROLLO ». Cette Commission a été approuvée sous la forme conditionnée à l'EIE du PID par l'intermédiaire de la Résolution Nº 038/04 de la date du 7 avril de l'année 2004.
MLP a rencontré des problèmes excessifs dans les conditions imposées, par ce qui a été réclamé par le Consejo Directivo de la Comisión Nacional del Medio Ambiente, qui a été partiellement pris en compte par la Résolution Nº 299 du 30 décembre 2004.
Expresan que doña Rosa Galarce Vargas, présidente de la Junta de Vecinos de Caimanes, doña Inés Ordenes Cortes, présidente de la Junta de Vecinos de Pupío, et doña Stella Bañados Van de Wyngard, présidente du Comité de défense de la Valle de Pupío, ainsi que Les réclamations d'automobiles entre autres, réclamées par la Directrice exécutive de la Commission régionale du milieu ambiant contre la Résolution Nº038, n'ont pas dû réfléchir à leurs observations, qui ont répondu intégralement à cette réclamation.
Expliquer que le projet consiste à construire dans le fonds El Mauro une tranquillité de plus de 2.060 millions de toneladas d'almacenamiento pour les parents originaires de la mine Los Pelambres, située dans la Cordillère des Andes, à la limite de la République du Chili avec la République Argentine, qui cubrirá une superficie de plus de 2.200 hectares. La mine est la plus grande partie de ses kilomètres du Mauro, séparés, également, par le Río Choapa. Pour que cette proposition de MLP ait acquis le fonds, qui se communique avec le reste de la vallée à travers un estrechez, où il est situé dans la grande vallée de la vallée du Pupío, qui provient des eaux des autres vertients antérieurs à l'Estero de Pupío.
Ensuite, MLP prétend fermer l'accès au secteur El Mauro au reste de la vallée, en installant un mur de 1.400 mètres de haut environ, avec une hauteur finale de 237 mètres. Pour assurer la stabilité du mur et éviter la contamination des eaux, il est recommandé de rendre les eaux superficielles qui portent les caudales à travers les quebradas jusqu'à la formation de l'Estero Pupío. Vous prétendez également passer par le cube ou l'approvisionnement en eau souterraine, de sorte que la grande hauteur qui amène le 62% des eaux de l'Est dans ce secteur, s'effectue pendant une période de temps qui augmente l'accès au 100% de l'escorrentía disponible.
Parce que MLP prétend s'approprier l'eau de l'Est, bien national d'usage public, et que les choses posent des droits d'approvisionnement inscrits, en évitant que la justification du projet ne se trouve dans l'inexistence d'alternatives, si ce n'est à moindres coûts opérationnels, ceux qui se transforment en externalités nAcusan que MLP prétend être approprié pour l'eau de l'Est, bien national d'usage public, et sur les choses posées en droits d'inscription, en évitant que la justification du projet ne soit trouvée dans l'inexistence d'alternatives, sino que à moindres coûts opérationnels, ceux qui se trasladan como externalités négatives à la communauté de la Vallée de Pupío et au village de Caimanes.
Hacen présente que MLP n'a pas de droits d'aprovechamientos inscrits ni non inscrits, como mal se indica dans la Resolución Calificatoria Ambiental ainsi que dans la modification effectuée par le Consejo Directivo de CONAMA, et agregan que todas las aguas que afloran en el fundo El Mauro, et dans les vertients qui indiquent, pertenecen a los regantes ubicados aguas basajo del fundo, qui posenten derechos de aprovechamiento inscritos por el total del caudal que portea el Estero Pupío en toda su su extension hasta llegar al mar.
C'est pourquoi, dans le propre « Resumen Ejecutivo » de « Estudio de Impacto Ambiental », chapitre II, présenté par MLP, il reconnaît que les niveaux de Mauro ont à cœur la valeur agricole, car ils n'ont pas besoin de derechos de agua. Agregan al respecto que la Dirección General de Aguas, en rechazar une sollicitud de derechos de aprovechamiento d'aguas de MLP a déjà constance que les eaux dans la Valle del Pupío se trouvent en contact avec des agotadas.
La réclamation indique que l'Estudio de Impacto Ambiental considère les scénarios possibles d'exploitation et d'amélioration des réserves de MLP, la continuité opérationnelle et l'augmentation de la charge de processus. En premier lieu, il y a une augmentation de puissance et un supplément de dépôts externes ainsi que des relais et un relais. Comme si deux alternatives plantées nécessitaient de résoudre le problème de la disposition des relais, la partie principale de l'EIA est liée à l'autorisation ambiante pour construire le calme, avec un mur d'arène de 237 mètres d'altitude, à proximité d'un kilomètre. et à moyenne distance, qui croisera toute la source de l'ester, en ignorant l'acuifère souterrain qui est à l'origine des vertients qui l'alimentent, en l'accompagnant dans ce secteur.
Nous expliquons la manière de construire un calme de travail, précisant que ce n'est pas une œuvre de matériaux solides qui est constituée de deux types d'arènes de travail minier, de grues qui servent à construire le mur de la concentration et des fins. que constituyen los relaves propiamente tales, avec mayor porcentaje de humedad o liquidez.
Exprimant que le déroulement d'un processus appelé "Cicloneo" sépare les arènes grossières des finales, et les premières sons apisonadas et compactées, au début en opposition à une espèce d'espion. Expresan que le déroulement d'un processus appelé "Cicloneo" se sépare des les arènes grossières des fins, et les premières sont apisonadas et compactadas, au début contre une espèce d'espion ou un mur de matériel solide et, ensuite, directement sur elles. Le récit qui se forme avec les arènes grossières sépare ces étapes des finales et sert à éviter que la rue ne se trouve en dessous de la tranquillité. Entre l'altitude du mur des arènes et les finales doivent avoir une distance ou une altitude minimale de 2 mètres, et la raison est que si les arènes finissent sur les grues, elles peuvent réduire la tranquillité due à ce que l'humidité des arènes finas fasse que les grues agissent comme du liquide et ne sont pas comme du solide. Cela a également succédé avec si peu d'intensité, qui a produit le phénomène de licence des tranches, comme succédé à l'année 1965, alors qu'un raíz d'un terrain de moto a tiré la tranche de parents du soldat, sépultant les habitants du village de « El Cobre ». ».
Expliquez que les experts discutent de ce qui veut dire qu'ils ont une tranquillité d'esprit, estimé entre 500 et 1.000 ans, et ensuite que leurs moments de désespoir perdurent.
Avis que ce type d'ouvrages est risqué pour la population qui se trouve dans l'eau en bas, augmentant le risque après l'abandon de la tranchée ou des mines minières, peut de ce moment mettre fin à sa maintenance, sur tout ce qui concerne le compactage du mur de arènes gruesas. C'est pour cette raison que SERNAGEOMIN recommande que les tranches de relais soient construites avec des matériaux résistants et avec de bonnes caractéristiques d'imperméabilité ; donde no haya viviendas o centros poblados aguas abajo; et que le site est situé à côté de chemins ou d'autres œuvres publiques, de cours d'eau permanente ou temporelle, de sources d'eau souterraines ou de sites de valeur historique ou archéologique.
C'est au contraire le lieu approuvé par les autorités, mais cela suggère que dans le projet il n'existe pas de références sous la forme comme si la tranquillité était maintenue après l'abandon des forêts, dans des circonstances qui se situent dans une zone très sismique et où la tranquillité sera. Le maire altura dans le monde, car il n'existe aucune expérience à cet égard.
La réclamation s'étend ensuite sur l'importance de la régularité de l'abaissement de l'eau de l'approvisionnement en eau souterraine, en réitérant que la fourniture d'arômes souterrains assure la stabilité de l'abaissement de l'eau aux occupants et qu'elle s'étend jusqu'à la fin. il est important que la régularité de l'abaissement de l'eau de l'approvisionnement en eau souterraine soit assurée, en rappelant que les arômes souterrains sont fournis, afin d'assurer la stabilité de l'abaissement de l'eau aux regants et aux autres utilisateurs, de façon à ce que si les eaux se lisent seules. quita la stabilité.
Accusant que MLP et les autorités ambiantes prétendent être privées des habitants de la Vallée, titulaires de droits de propriété, des principales caractéristiques de leurs droits : la stabilité et la qualité, affirmant que la stabilité des afluents de l'Est est irremplaçable et n'a aucune compensation. que réparer votre perte.
Faites référence à la réclamation à la « Déclinaison actuelle des eaux usées dans le Nord Chico », expliquant que la prétention de changer les régulateurs et les utilisateurs des eaux qui se trouvent en dehors d'un acuífero probado et estable comme l'Estero Pupío por aguas lluvias cumuladas sólo De l'autre côté du secteur, cela peut être plus inacceptable et dangereux pour nos droits légitimes, si nous analysons la situation actuelle.
Il explique que la Direction Générale des Eaux de sa « Politique Nationale des Ressources Hydrauliques » de décembre 1999 a reconnu que dans les 30 dernières années, elle avait produit une brusque descente dans les précipitations. Aussi, la diminution des précipitations dans la zone est notable, en raison de la tendance à la diminution, qui se verra aggravée si les températures augmentent, en défaisant le cycle de lavages des époques utiles pour l'agriculture jusqu'aux époques inutiles.
À propos de la réclamation, maintenant, le rapport à « l'autorisation ambiante », signalant que la commission régionale du milieu ambiant a accordé l'autorisation à l'opposition des demandeurs, des agriculteurs, des utilisateurs de l'eau potable rurale, et des vecinos, pour détruire le système de voyage et de transport ancestral des eaux de la vallée ; se convient de las del Estero dans le tramo que portea el 95% del total de sus aguas; pour contaminer l'eau souterraine, et construire un mur d'arène qui n'a pas d'expérience dans le monde en ce qui concerne son altitude et sa longitude, et sur le village de Caimanes, situé à 10 kilomètres d'eau plus bas. Si vous affirmez que, dans votre procédure, la Commission a dépassé ses attributions légales, ce qui ne sera pas régléAborda el reclamo, puis, le relatif à « l'autorisation ambiante », signalant que la commission régionale du milieu ambiant a accordé l'autorisation en pesar de l'opposition de les réclamants, les agriculteurs, les utilisateurs de l'eau potable rurale et les villageois, pour détruire le système de transport et de transport ancestral de l'eau de la vallée ; se convient de las del Estero dans le tramo que portea el 95% del total de sus aguas; pour contaminer l'eau souterraine, et construire un mur d'arène qui n'a pas d'expérience dans le monde en ce qui concerne son altitude et sa longitude, et sur le village de Caimanes, situé à 10 kilomètres d'eau plus bas. Si elle affirme que, lors de sa procédure, la Commission a dépassé ses attributions légales, ce qui ne lui a pas été demandé par ses supérieurs jerárquicos.
La réclamation s'étend, ensuite, sur la dénomination « Inconstitucionales, illégales et irrisorias « Mesures d'atténuation », indiquant que l'autorisation otorgada par l'autoridad ambiental sólo tiene validez et vigencia dans l'ambito del medio ambiente, siendo une a autorisación ambiental que no peut interférer avec les attributions sectorielles de la DGA
Cela indique que l'autorité ambiante est dépassée, en envahissant l'espace des attributions de la DGA à l'autorité comme les autorisations ambiantes verdaderas autorizaciones sectorielles, et que la DGA doit réparer principalement ses facultés, peut en ce qui concerne l'aspect sectoriel le résultat de la COREMA et de la CONAMA. c'est vinculant.
Dénonçant, à ce point, que le droit d'approbation des demandeurs, conditionné au volontarisme de MLP, déclare que la Résolution réitère que l'acceptation des éventuelles eaux de pluie et superficielles sera facultative pour MLP, siendo la capacité totale de stockage de la tranquillité de cola à environ 16 heures inférieure au calcul pour l'embalse naturel souterrain qui estiman se les despoja.
De plus, la détérioration des membres et des utilisateurs de l'eau va en augmentant le respect de la réduction réelle de l'entité de ses droits d'approvisionnement en eau, dans le nouveau texte qui a fixé la Résolution Nº 299, du Consejo Directivo de CONAMA au point 11.3 de la Résolution Nº038 de la Région COREMA IV, qui fait qu'il n'existe désormais plus d'obligation primordiale de destination des eaux qui se procurent les eaux interceptrices d'eau et les sources des vertients qui ne peuvent pas être contaminés, qui ont des droits correspondants a los regantes del valle, a compensar fr mínima parte a sus dueños. Maintenant, vous pouvez être occupé en premier lieu par MLP dans vos travaux propres et ensuite, si vous voulez, vous pouvez embaucher les régents et les utilisateurs d'eau plus bas. Aussi, l'autorité ambiante fait partie de la prémisse que MLP a des droits d'approvisionnement en eau, ce qui est faux, car elle n'a jamais eu de droits.
Pour aggraver la situation des demandeurs, il est dit que l'autorité ambiante concède l'autorisation MLP pour l'utilisation de fines mines, dans des périodes extrêmes, les eaux qui se conservent dans le calme n'ont pas besoin d'être déposées. Pour aggraver la situation des réclamants, dit-on, l'autorité ambiante concède l'autorisation MLP pour l'utilisation de fines mines, dans des périodes extrêmes, les eaux qui se conservent dans le calme, n'ont pas d'objection à ce qu'elles soient déposées à l'étranger pour restituer les regants et utilisateurs de l'Estero, aguas de que se s'approprie le développement de votre projet.
Le point suivant est que la demande est intitulée « Solicitud de MLP ante la DGA basada in el artículo 294 letra a) del Código de Aguas », signalant les publications dans le journal officiel de Francisco Veloso Barraza et de Jorge Gómez Díaz en représentation de Minera Los Pelambres présente à la Dirección General de Aguas une information technique pour solliciter un permis de construction de la tranchée de relais, comme partie du dénommé « Projet intégral de développement de la Minera Los Pelambres ».
Hacen présente que la sollicitude a été présentée en attendant la réclamation du MLP auprès du Consejo Directivo de CONAMA, qui a soulevé des questions sur les aspects fondamentaux de l'autorisation ambiante, fondamentalement en matière d'eau, réclamant le résultat du 30 décembre 2004, plus de seis mois et mois après la demande d'autorisation pour construire la tranquillité.
Aluden los reclamantes, luego, a la « Oposición ante la DGA », précisant que formularon observaciones formelles y de fondo, qui impedirían que se otorgaran las autorisaciónes sollicitées, sur tout en atención a que la procédure utilisée était inadaptée pour ne pas avenir à la réalité .
Consignan que l'autorité a perjudiqué aux réclamants permettant de suivre la Résolution Nº1791 qui se les prive de sa source naturelle d'abaissement ; que se les miniuyan sus derechos de aprovechamiento; que MLP est approprié sans droit à une partie de votre eau ; et queden entregados a la administración que de sus recursos hídricos haga MLP, como dueña de las acequias, canales y tuberías perimetrales y del transque de cola o de almacenamiento de aguas, habiéndose pasado a llevar les normes constitutionnelles et legales sobre la materia.
Ils ont continué à réclamer un chapitre sur le « droit », en respectant les observations et les réparations présentées dans la pétition pour construire l'audience tranquille, en respectant solidement la constitutionnalité et la loi, selon l'explication.
Exprimant que les résolutions de COREMA et de CONAMA doivent clairement que MLP sollicite les autorisations sectorielles qui indiquent l'article 294 du Code de l'eau une fois obtenue l'approbation ambiante, pour pouvoir construire le calme. Ainsi, la construction et les permis ne peuvent pas être obtenus sans autorisation ambiante, ce qui n'est obtenu que le 30 décembre 2004 et le permis a dû se faire au mois et au milieu d'avant.
L'article 8º de la loi Nº 19.300 interdit l'exécution de tout projet avant d'obtenir l'approbation ambiante, si le permis de la DGA est préalable à la construction du bâtiment, et en l'espèce, dit-il, le directeur d'Aguas doit demander la sollicitude. par improvisation.
Plantean que face à l'allégation relative à ce que MLP a soin et garde de certains droits inscrits sur l'Estero Pupío, la DGA doit exigirle accréditer que les droits ont dado que l'offre pour remplacer les droits d'aprovechamiento éventuellement affectés, soutenant le Directeur de Aguas que lui il n'est pas nécessaire que la mine soit sollicitée pour la construction d'un appareil hydraulique, qui est approuvé pour ajuster le droit.
De plus, il existe diverses dispositions du Code des eaux qui obligent l'autorité publique à ne pas perturber les droits des tiers, comme les articles 22, 42, 131, 132, 141, 159, si le principe du recteur de la législation sur les eaux est le même. les permis ou les droits qui ne constituent pas des dangers pour les droits des tiers, ce qui dans ce cas ne se produit pas.
Il est estimé que ce qui est dit est lié au responsable de la résolution Nº 1791 et que dans l'« Information de révision » il doit mentionner les droits d'agrément qui correspondent au MLP, l'affirmation inefficace est celle qui ne pose pas de droits d'agrément inscrits ni non inscrits. dans la Vallée de Pupío, peuvent les eaux qui fleurissent dans le fond El Mauro appartient aux regantes ubicados aguas bas, qui posent en derechos de aprovechamiento inscrits pour le total de la caudale qui porte l'Estero en toda son extension hasta llegar al mar. Alors que vous devez arrêter sans effet la résolution, vous estimez que ce qui est dit en relation avec le responsable de la résolution Nº 1791 et que dans le « Information de révision » doit mentionner les droits d'approbation qui correspondent au MLP, l'affirmation est inefficace et non. Posee derechos de aprovechamiento inscrits ni non inscrits dans la Valle de Pupío, pues las aguas que afloran en el fundo El Mauro appartientnecen a los regantes ubicados aguas abajo, que poseen derechos de aprovechamiento inscritos por el total del caudal que portea el Estero en toda su extension jusqu'à aller à la mer. Ensuite, vous devrez arrêter sans effet la résolution réclamée parce qu'il n'est pas démontré que MLP pose des droits d'approvisionnement sur les eaux de l'Est, et qu'il n'affectera pas les droits d'approvisionnement existants.
En subsidio, il faudra accepter la réclamation sans avoir à remplir l'article 171 du Code des eaux, en relation avec l'article 41 du même Code. Le premier en relation avec l'article 41 cité, devra se présenter à la Direction Générale des Eaux pour son approbation préalable « … les projets correspondants… appliquer à la présentation de la procédure prévue au paragraphe 1º de ce titre ».
En conséquence, le projet MLP n'est pas supprimé uniquement au niveau de l'Estero Pupío dans l'indiqué estrechez, mais il y a aussi diverses questions, avant de réaliser toute intervention dans celle-ci qui doit présenter des projets pour chaque personne, qui doivent être publiés sous la forme que J'ai demandé l'article 131 du même Code, afin que les éventuelles personnes affectées puissent effectuer leurs observations, ce qui ne se fait pas ici, encouru par un vicio.
Le Directeur général des eaux a déclaré que la cause de l'opposition n'était pas basée sur les dispositions légales en matière de matière, si ce n'est selon les critères et les pratiques du service qui l'apportera en même temps que les modifications de causes naturelles et artificielles, entendant que le projet est un tout cela constitue intégralement la Dirección General de Aguas en un nouvel organisme législatif qui l'a établi dans les articles 41, 42 et 171 du Código de Aguas et le remplacement des critères et pratiques de service.
Confirmant que la modification des causes est prise en compte dans les articles 41 et 42 et réglée dans l'article 171 du Code du Code, indiquant que, en outre, dans le cas de la réglementation des causes naturelles, l'approbation du Département des Affaires Fluviales du Ministère des Affaires est requise. Públicas, lo que no ha ocurrido.
Confirmer que l'omission de la procédure de dette en cas de modificationAfirmer que l'omission de la procédure de dette en cas de modification de la cause de l'Estero Pupío n'est pas triviale pour ce qui est de reconnaître les droits d'approbation des demandes ; et a accusé la Dirección General de Aguas de avoir l'intention de favoriser la Minera.
Concluyen signalant qu'il doit arrêter sans effet la résolution réclamée pour ne pas ajuster le droit et le faire dicté par le juge des réclamants, des régulateurs et des utilisateurs des eaux de l'Estero Pupío.
Aborda el reclamo, et ensuite, il s'est tourné vers le changement de source d'abaissement, expliquant qu'il y avait une observation que si bien revestía car e1cter ère formelle, en el hecho, de fondo. Agregan qui se réfère à ce que la sollicitude du MLP ne verse que sur la construction d'un moment de relations et la modification de la cause de l'Estero Pupío, si ce n'est un vrai changement de source d'abaissement, et qui doit suivre la procédure Consagrado dans les articles 158 à 162 du Code des eaux, ce qui a été reproché, estime que le directeur a réclamé de ne pas donner suite à ce point sur la base de la loi. Au début, l'argument de « conviction » est récurrent et avec lui, le problème de fond est abordé aux termes vagues et généraux.
La suite du recours s'étend sur les conditions requises pour établir le code d'eau pour qu'il existe un changement de source d'abaissement
Aluden ensuite à la « situation actuelle et à la proposition de MLP », indiquant que, contrairement à ce que le directeur a confirmé, ce qui est prévu est le changement de source d'abaissement des droits d'aprovechamiento des reclamantes, et pour essayer d'analyser la situation actuelle. , peut-être que les utilisateurs des eaux de la vallée de Pupío, Sean Regantes ou d'un autre type, se sont abastecen des eaux de l'Est, qui ont des vertientes existantes dans le secteur haut de la vallée, et secondairement, dans l'escurrimiento de aguas lluvias.
Les vertients ont leur origine dans un réservoir d'eau souterraine, qui à votre avis est originaire de lignes à distance ou de câbles qui reçoivent une petite recharge de l'eau dans le secteur. En conséquence, cela signifie que la source immédiate d'abaissement des utilisateurs est l'eau de l'Est, tandis que la source d'abaissement est l'eau de la verticale du secteur et des eaux.
Ensuite, MLP prétend construire dans l'estrechez del Mauro sur la principale verticale, le mur de la tranquillité, et parce que le grand ennemi de ces œuvres est l'eau nécessaire, pour sauver et éviter la contaminationAñaden que MLP prétend construire dans l'estrechez del Mauro sur la principal vertiente, la muro del tranque, y dado que gran ennemi de ces obras est l'eau debe, pour sauver et éviter la contamination avec les proches de la terre et les eaux situées sous-marines d'elle, incomunicar l'acuífero subterráneo, cortando la fuente de abastecimiento del Estero et al mismo tiempo el Estero.
Pour remplacer les eaux, nous proposons de construire des canaux et des tuyaux périphériques au calme, pour capter les eaux qui peuvent atteindre le plus haut niveau d'eau, de là sera conduit jusqu'à un calme de 620 000 mètres cubes de capacité pour ensuite être refoulé vers l'ancienne source de l'Est.
En conséquence, il s'ensuit que la source d'abattage naturelle, dénommée Estero Pupío, par les canaux périphériques et une boisson gazeuse artificielle, change, affirmant qu'il n'existe aucun droit d'approvisionnement constitué par des sources d'abattage artificielles, concluant qu'il existe un changement illégal, et Aluden al article 22 del Código de Aguas.
Il n'est pas évident que la mine Los Pelambres soit autorisée à se connecter à l'eau souterraine de l'approvisionnement en eau présente dans le fonds El Mauro qui fleurit et se transporte à l'est, pour restituer les caudales qui sont transportées. Pour cela, il sera construit une tranchée d'eau dans la bouteille du dépôt des proches, qui accumulera les excédents d'eau superficielle non utilisés et permettra la redistribution de l'utilisation historique de l'eau superficielle du fonds El Mauro. En outre, pour restituer les caudales qui portent la zone affectée à l'Est, le titulaire a pris en compte la construction d'un système de transport, de conduite et d'entrée d'eau superficielle qui est constitué d'un canal/tubercule de contour, d'une tranchée ou d'un embalse de cola. , un vertedero et un tunnel évacuateur.
Aclaran que l'autorisé est changer une source naturelle, les vertients et l'Est, par des travaux artificiels de propriété privée de celui qui la construit, en ajoutant que les droits d'aprovechamiento d'aguas de los reclamantes se modifient unilatéralement, dejando en parte important (62% en période normal et 100% pendant la période suivante) de source d'une source naturelle pour dériver des objets artificiels, propriété de tiers.
Il est illégal de devoir dépendre d'un droit protégé par la garantie du numéro 24 de l'article 19 de la Constitution, de la volonté d'un troisième avec celui qui n'a pas été reconnu coupable, et si tel est le cas, il est illégal de dépendre d'un droit protégé par la garantie du numéro 24 de l'article 19 de la Constitution, de la volonté d'un troisième avec le cual no tienen vinculación, et qui, en conséquence, ne peut pas exiger le cumul des obligations qui ont établi les résolutions nº 1791 et nº 038, modifiées est la dernière par la résolution. Nº299.
Réitérons que la propriété des œuvres artificielles de droit et leur gestion sont en mesure de MLP, sans la participation des réclamants ni des plus réguliers et des utilisateurs des eaux de l'Est, en évitant que leurs droits d'agrément ne soient reconnus par des utilisateurs historiques comme supporteurs. la résolution récupérée, sino sur litres por segundos parfaitement déterminée.
Dénonçant que l'autorisation de la résolution réclamée au MLP pour respecter seuls les utilisateurs ou les caudales historiques a violé la loi visant à restreindre le droit des réclamants en forme permanente à l'usage, qui est le plus bas que la dotation légale est accordée, qui seule peut être réduire au cas où la caudale, naturellement, ne permet pas d'abastecer tout en la dotación acordada.
Ensuite, la réclamation se réfère à l'« appropriation indéfectible des eaux liquides qui coulent sur la cubeta », expliquant que la quantité d'eau hydrographique d'une caudale d'eau forme tous les afluents, subafluentes, quebradas, esteros, lacs et lagunes qui afluyens. à elle, en forme continue ou discontinue, superficielle ou souterraine.
Indique que les eaux claires, avant d'aller à la terre, sont bien communes à tous les hommes, sont à l'extérieur du commerce humain et seulement depuis le moment qui se incorpore à la terre nace pour le devoir du prix sur ce que caen, le droit de usarlas, toujours que l'utilisation ne perjudique à tiers.
Confirmez que la quantité d'eau que vous désirez peut être déterminée par MLP et que les réclamations ne peuvent pas être déterminées, mais elles sont en pourcentage. D'après ce qui a été établi par la DGA dans son Informe de Revisión, la rétention moyenne annuelle dans la cubeta d'un 22% est estimée, ce qui équivaut à 16 litres par seconde sur un total de 73 litres par seconde. Au cours des années suivantes, le pourcentage de rétention augmente sur un 37%. Cette rétention est illégale et peut nuire aux droits des regants et des autres utilisateurs des eaux, ce qui est interdit par l'inciso final de l'article 10 du Código de Aguas.
Ensuite, nous réclamons expressément que l'article 158 du Code des eaux soit faculté à la Direction du rameau pour modifier la source d'abaissement, la cause et le lieu de l'entrée des eaux de tout utilisateur, une pétition de cet ou de tiers intéressés, alors ainsi je reconnais le plus d’emplois adéquats pour eux. L'article 159 établit que le changement de source d'abaissement se fera uniquement si les eaux de remplacement sont de même quantité, de variation seméjante de caudal estacional, de qualité similaire et toujours que le remplacement ne cause aucun préjudice aux utilisateurs.
Assurez-vous que l'espèce ne se trouve pas dans les présupposés légaux, car elle consiste à remplacer une source naturelle par une source artificielle. La quantité est moindre, car elle diminue les calculs de la demande (environ 10 000 000 de m3 contre 650 000 m3), mais, à votre avis, la variation est différente. Le réservoir d'eau souterrain est l'un des plus solides de la région, maintenu en activité pendant les périodes les plus fortes de sequía (100 à 150 l/s). Réparez également la qualité de l'eau qui passe par une zone contaminée, donde los ventos y otros accidents la suciarán con polvillo del relave.
Informe que cela cause un grave danger aux utilisateurs de l'eau, qu'ils ne contestent pas l'accès à un changement de source d'eau, et réitère qu'il n'est pas possible de suivre la procédure légale, en ajoutant que la seule forme de loi est l'acceptation préalable du propriétaire du droit.
La suite de la réclamation se réfère au « changement de source d'eau dans le Code des eaux de 1981 » concluant que les normes originales sont apparemment liées au marché de l'eau que le Code souhaite créer.
Il s'agit également d'un chapitre sur la réclamation pour traiter « l'eau du choix », exprimant que dans le même « Informe de révision » et dans les « Normes minimales d'utilisation » est établi le compromis de MLP de transporter, en cas de conséquence, l'eau du fleuve Choapa à la cuenca del Pupío, l'estima change de source d'abastecimiento si l'on considère que les droits d'aprovechamiento des reclamantes ne sontTambién destina un capítulo el reclamo para tratar sobre "las aguas del Choapa", exprimant que dans le même « Informe de Revisión » et les « Normas Mínimas de Operación » pour établir le compromis de MLP de transporter, en cas de fuite, l'eau du río Choapa à la cuenca del Pupío, ce qui est le changement de source d'abaissement si l'on considère que les droits d'aprovechamiento des réclamants ne sont pas constitués dans le río Choapa sino dans l'Estero Pupío.
L'autorisation ambiante otorgada par COREMA, sanctionnée par la Résolution Nº1791, explicite, pasa a llevar el derecho de propiedad de los reclamantes et normas del Código de Aguas, et otorga une autorisation à MLP qui ne porte pas uniquement préjudice à vos droits d'aprovechamiento, sino que les faire disparaître. Autorisant le MLP à s'approprier illégalement une partie de l'enfant caudal de l'Estero Pupío, cela affecte sa propriété, car elle est perçue en forme par l'intermédiaire des eaux de cet enfant, et les eaux de substitution ne sont pas juridiquement aptes à permettre que sur elles se constituent un droit. de aprovechamiento, de que provienen de fuentes artificiales y no podrían reemplazar legítimamente la fuente natural de abastecimiento.
Ils réclament toujours que, par ailleurs, leur droit se modifie pour que ce soit constitué sur des derrames, se 1alando que, lors de l'approbation du projet, il soit permis d'utiliser les eaux des vertientes existantes, parce que les droits d'approbation sont de la part des dirigeants de la Vallée.
Dicen que se establecen verdaderos derrames de aguas, que est-ce que c'est ce qui abandonne votre dû après l'utilisation et que la production soit soumise à la contingence de la matrice caudale et à la distribution ou à l'emploi qui se trouve dans le délai d'origine, car il n'y en a pas obligatoire ni permanente.
Expliquer que la Résolution contestée, qui permet de priver l'usage et le droit de son eau aux réclamants, d'enfreindre la Charte politique de la République en ce qui concerne les attributions des autorités publiques, articles 5, 6, et 7, et respect. les garanties accordées dans l'article 19 Nº2, 21, 24 et 26, car elles sont nulles de droit public, destinées à la dernière partie de l'analyse de cette matière.
La demande de réclamation consiste en ce qu'elle est demandée par l'intermédiaire d'un « recours de réclamation contre le directeur général d'Aguas… par la dictée de la résolution DGA Nº1791, de fecha… qui a demandé les observations plantées par les réclamations individualisées au début de cet écrit. , et qu'en définitive à notre réclamation, l'ordonnance du señor Director General de Aguas dejar sin efecto la Resoluci. DGA Nº1791, de fecha… que les observations plantées par les réclamants individualisés au début de cet écrit, et que, en définitive, à notre entière réclamation, ordonné par le directeur général des eaux, dejar sans effet la résolution DGA nº 1791 de l'année 2005, doivent dicter en remplacement d'une nouvelle résolution DGA que vous refusez l'autorisation sollicitée par votre entreprise pour la construction du salon de coiffure « El Mauro », pour affecter les droits d'approvisionnement en eau des personnes réclamées ; tout cela avant avec l'expression de la condensation sur les côtes.

À fs.109, les automobiles font partie de l'entreprise Minera Los Pelambres, en compagnie de ses représentants, Jorge Eduardo Gómez Díaz et Eduardo José Tagle Quiroz.

L'autorité récurrente, en outre, émet des informations au milieu de la présentation du fs.146, exprimant que les fondements invoqués dans la réclamation en relation avec l'illégalité de la résolution Nº 1791, ont été informés d'une série de défauts dans l'environnement constructif et ambiant, en particulier en raison de la sécurité de l'assistance aux fournisseurs, elle est en dessous de l'emploi des travaux du projet.
Sous le titre de « ANTÉCÉDENTES TÉCNICOS », l'information señala que par l'approbation du projet « Construction du dépôt de parents El Mauro », présentée par la Minera Los Pelambres la Dirección, en plus d'analyser le rapport à la sécurité des travaux, a été étudiée le respect des droits des tiers.
Respect de la protection des analyses et des studios qu'ils ont constitués dans un secteur, dans la génération de 40 ans de statut de caudales à niveau journalier dans la station de cet élève à El Romero, dans les moments importants pour le secteur de la tranquillité des relais et de l'altitude. de la localité de Caimanes; un studio des caudales de récession dans la partie haute de la cuenca contrôlée par la station fluviométrique de Estero Pupío à El Romero ; un studio de soins et de récupération également dans la partie haute de la ville, depuis nos nacientes jusqu'à la station fluviométrique ; une caractérisation hydrogéologique du secteur et une modélisation du comportement du système de restitution des eaux superficielles du projet.
De l'analyse des antécédents, il s'avère que la sous-cuenca est mise en place le projet correspond à un secteur situé à l'extérieur du 13 % du total de la cuenca. Si l'on considère que le cube de l'emballage intervient dans l'analyse des antécédents, cela signifie que la sous-cuenca est mise en place le projet correspond à un secteur situé à l'intérieur du 13 % du total de la Cuenca. Si l'on considère que le cube de l'emballement s'étend sur une zone de 20 km 2, l'emplacement du calme s'étend sur une zone qui se trouve à l'extérieur de la ville de l'Est correspond à un 2,9%.
Il est également établi que, en régime naturel, les volumes générés dans la partie haute de la municipalité de l'Est ont atteint 2.294.019 m 3. La partie du volume généré dans la municipalité supérieure, affluent à la station fluviométrique de l'Est, avec le projet qui a été accumulé en la cubeta del tranque (498.460 m 3), due à des précipitations dans des zones non interceptées par le système de conduite d'eau superficielle ou par surpasser ses capacités maximales.
Si vous considérez les droits qui pourraient appartenir au MLP, estimés sur la base des médicaments effectués en raison de la motivation de l'étude de pertes et de récupération (340 000 m 3 pour la période d'avril à septembre), vous estimez qu'en cours, vous n'aurez aucun droit à vos droits. pudieran ser de MLP, se almacenan en la cubeta del tranque de relaves 158.460 m 3 équivalents à un 7 % del régimen natural.
Concernant l'objet de protection des droits des tiers situés dans l'eau en bas, il y a une analyse pour déterminer les volumes disponibles naturellement pour les utilisateurs au début de la période de temps, et qui déterminent les volumes de réception, (se indiquant dans un tabla).
De ce tableau est tombé, selon l'informateur, que pour un an normal (50 % de probabilité de dépassement) le volume disponible naturellement au début de la période de jeu et de la commande des 300.000 m 3, valeurs qui seront validées au cours de l'étude de pertes et de récupérations.
C'est pourquoi les résultats des simulations du système de gestion des eaux superficielles du projet sont déterminés que l'emballage de la bouteille aura une probabilité de 50% d'un volume de 620 000 m3 et une probabilité de 80% d'un volume de 265 000 m3.
Compte tenu des valeurs de la table, il est possible d'indiquer que les volumes qui stockent l'emballage de cola permettent de maintenir ceux qui nécessitent le système pour fonctionner sans produire de modifications en bas.
Depuis le point de vue du besoin de ressources hydrauliques pour recharger l'approvisionnement en eau, la demande la plus pertinente, en relation avec la zone d'influence directe du projet, correspond au secteur de l'eau située sous cet endroit jusqu'au secteur de l'angoisse de l'élève, où il se trouve l'APR de Caimanes, parce que l'eau en bas de l'angle des ressources qui se génèrent naturellement est suffisante pour recharger les acuíferos, peut 73% des portes de la cuenca se produire de l'eau en bas de ce secteur.
Les études réalisées indiquent que les ressources disponibles en cours pour le rechargement de l'approvisionnement en eau dans le secteur 3 sont de 4 509 363 m 3 , valeur qui a été exploitée au 64 % de la capacité totale d'exploitation du secteur.
Par ailleurs, comme indiqué, l'APR de Caimanes a sollicité un droit d'approvisionnement de 8 lts/seg, ce qui équivaut à environ 260 millions de m3.
Considérant que les ressources nécessaires au rechargement de l'approvisionnement en eau peuvent être de la commande du 10 au 20% de sa capacité totale d'exploitation, ce qui signifie un volume de la commande de 700.000 m3 à 1.400.000 m3, il faudra que les ressources nécessaires soient disponibles en cours (4.509.363 m 3) sont suffisants pour produire la recharge pour l'approvisionnement en eau du secteur 3. Par conséquent, les analyses effectuées se traduisent par une diminution du volume de l'emballage de cola et des caudales interceptées par les canaux. de contorno son suffisant pour almacenar en el embalse los des volumes générés naturellement qui permettent de garantir les compromis des utilisateurs d'eau abajo ; et que les volumes d'hiver pasants du système sont suffisants pour maintenir la recharge de l'approvisionnement en eau. Cela signifie que, d'après les estimations, la conception actuelle du projet garantit les compromis des utilisateurs à l'eau plus basse.
Cependant, compte tenu du fonctionnement ajusté du système, il est prudent que MLP conserve une source alternative qui permette d'assurer la maintenance naturelle du système hydraulique pour les utilisateurs, et en ce qui concerne MLP, il a compromis le maintien d'une source alternative pour se connecter à d'éventuelles occasions.
En ce qui concerne le moniteur, les normes minimales de fonctionnement approuvées établissent un système de médicaments caudaux, niveaux fréquents et calidades, et directement par rapport au moniteur, les normes minimales de fonctionnement approuvées établissent un système de médicaments caudaux, niveaux fréquents et calidades, en relation directe avec les parapluies définis pour le respect des droits des tiers. Le système de surveillance doit avoir une couverture, pour disposer d'une procédure visant à évaluer le comportement du système hydraulique et le respect des droits des tiers en quantité, qualité et opportunité. En particulier, il est intéressant de fournir des informations de contraste relatives à la qualité de l'eau, face à l'éventualité de vertiges de l'eau occasionnels depuis le calme.
En ce qui concerne la rétention d'eau dans le cube de la tranquillité, l'analyse doit indiquer que la partie du volume caudal générée dans la cuenca supérieure, afluent avec la station de médecine de l'Estero Pupío, avec le projet queda almacenada dans la séance de relaves, pour précipiter dans les zones non interceptées par les canaux ou pour dépasser vos capacités maximales.
Ce volume, découvert les droits que l'on pourrait acquérir à MLP, est estimé en cours à 158.460 m3, équivalent à un 7 % de flux naturel. Même pendant des années extrêmes, le volume pourrait être élevé. Considérant que l'opération proposée est caudale utilisée dans les mines, ce qui correspond à ce que MLP dispose pour son interception et son utilisation ultérieure, de droits constitutifs de caractère éventuel.
Les normes minimales de fonctionnement de l'entreprise prennent en compte divers aspects, comme le respect des droits des tiers, et le rouge de surveillance nécessaire pour cela.
En ce qui concerne le respect des droits des tiers, se distinguent les utilisateurs situés dans le cursus supérieur de la cuenca jusqu'à la Quebrada Bodega, y compris la localité de Caimanes, et le cursus moyen et inférieur de l'Estero.
Pour respecter les droits des utilisateurs du tramo supérieur, MLP doit respecter les normes minimales d'utilisation : a) Pour le fonctionnement de l'appareil, il est nécessaire d'avoir un volume minimum d'eau almacenada dans l'emballage de cola (plus les pertes du système), ensuite les caractéristiques hydrologiques de l’année. Ce volume doit permettre de reproduire les flux naturels comprometidos aguas abajo, los que se estiman de acuerdo a los registros de la station fluviométrica referida en la tabla (que confecciona); b) La qualité de l'eau doit être maintenue, conformément au registre historique. Pour protéger les droits des utilisateurs du tramo supérieur, MLP doit respecter les normes minimales d'utilisation : a) Pour le fonctionnement de l'appareil, il est nécessaire d'avoir un volume minimum d'eau accumulé dans le embalse de cola (plus les pertes du système), selon les caractéristiques hydrologiques de l'année. Ce volume doit permettre de reproduire les flux naturels comprometidos aguas abajo, los que se estiman de acuerdo a los registros de la station fluviométrica referida en la tabla (que confecciona); b) La qualité de l'eau doit être maintenue, selon le registre historique existant auprès de la DGA ; c) L'opération doit garantir que le système de conduite d'eau superficielle passe, l'eau abajo, un volume d'eau pasante moyen pendant les mois d'hiver, le volume qui correspond aux simulations du système est estimé de la manière expliquée dans un carré. Ajoutez que ce volume doit être porté à la recharge de l'approvisionnement en eau sous une forme équivalente à l'état naturel ; d. Le système de canaux périphériques qui se trouve dans le compartiment du dépôt des relations considère un revêtement complet en hormigón et doit être opérationnel dès un premier moment ; e. L'opération de l'appareil doit garantir une caudale d'extraction de 8 lts/seg pour l'APR de la localité de Caimanes, avec une qualité d'eau non inférieure à la qualité actuelle de l'approvisionnement en eau ; f. De acuerdo a las estimaciones de la DGA el diseño de las obras garantiza los compromisos de los usuarios aguas abajo.
Nonobstant et compte tenu du fonctionnement ajusté du système, MLP doit maintenir une source de ressources hydrauliques alternative qui permet d'assurer la gestion naturelle du système hydraulique pour les utilisateurs, de sorte que l'entreprise ait compromis de maintenir une source alternative de chargement de ses droits en le fleuve Choapa, pour garantir la disponibilité des eaux dans la zone du dépôt, en maintenant les eaux caudales en bas de la zone d'intervention, les cuales sont associées aux utilisateurs hist f3ricos del Estero. Les usages historiques correspondent aux caudales qui ont des relations avec les droits d'aprovechamiento de l'eau constituée, les régularisables, ainsi que l'usage normal, de manière à ne pas affecter les droits de tiers, conformes aux caractéristiques et à l'histoire de l'Est. La limite supérieure pour l'utilisation de l'eau fraîche est déterminée, dans le cas du fleuve Choapa et des droits, pour les droits d'approvisionnement en eau du titulaire MLP, il existe toujours une disponibilité d'eau suffisante pour satisfaire les droits de tous les les utilisateurs. En cas d'absence de disponibilité suffisante, la limite supérieure sera le pourcentage qui correspond à MLP, selon vos droits d'approvisionnement en eau au prorata des demás utilisateurs, conformément à la norme légale applicable.
Dans le secteur de cursus moyen et inférieur, les informations permettant aux analyses effectuées d'estimer qu'elles n'ont pas eu d'informations. Dans le secteur de cursus moyen et inférieur, les analyses effectuées permettent d'estimer qu'elles n'ont pas eu d'impact significatif, même si les travaux sont construits selon le projet approuvé. et que le fonctionnement du système est conforme aux conditions indiquées.
Pour vérifier le comportement du système utilisé comme référence par les caudales enregistrées dans les médicaments effectués par la DGA au cours de l'année 2005, associés aux conditions hydrauliques correspondantes.
Dans un tableau, vous verrez les caudales mentionnées à différents points de la facture, qui sont associées à un an de probabilité de dépassement de la commande d'un 60%.
Deuxièmement, la qualité de l'eau, selon les médicaments existants et le contact avec le moniteur, exprime qu'il doit établir un système de médicaments caudaux, niveaux fréquents et qualités en relation directe avec les cadres définis pour le respect des droits de tiers, siendo il est nécessaire de disposer d'une procédure objective pour évaluer le comportement du système hydraulique et le respect des droits. Il est intéressant de disposer d'informations de contraste relatives à la qualité de l'eau, avant l'éventualité de vertiges de l'eau depuis le dépôt des relais. L'objectif du programme de surveillance est d'établir les variables de contrôle et de faire en sorte que votre suivi soit établi pour connaître les antécédents qui vous permettent de déterminer si les conditions établies sont complètes et de prendre des mesures de correction.
Pour que l'effet soit établi sur un moniteur rouge d'eau superficielle, et en fonction de la fréquence du médicament, vérifiez que les événements se réalisent au moins une fois au mois, et en fonction des hauteurs limnimétriques, ces hauteurs de niveau d'eau superficielle se médirán dos veces al día, à 08h00 et 18h00 heures.
La fréquence de lecture des eaux superficielles doit être trimestrielle (estacional) et en cas de surpassage de la ligne de base des paramètres As, Cd, Ni, Hg, Pb, Cr, Mn, Fe, Cu, et Mo, la fréquence sera sémanale.
Chaque fois que vous réalisez un test avec des paramètres terrestres moyens : température, pH, conductivité, oxygène dissous, turbidité et caudal au point de chute de pluie, et le milieu caudal au point de chute de pluie doit être effectué. Acuerdo a NCh 411/6.Of98 Guide pour le musée des rivières et des cours d'eau.
Les points de surveillance des eaux superficielles sont mesurés par les points de surveillance des eaux superficielles et sont mesurés par les paramètres de l'eau NCh 1333/78 pour l'eau et le bébé.
Le rouge de surveillance de l'eau souterraine est composé des points de contrôle, qui sont détaillés dans un carré et en fonction des fréquences de traitement :
Niveau statique. Lorsque le médicament n'est pas administré par un instrument d'enregistrement continu, les médicaments du niveau statique de l'eau souterraine sont médités mensuellement.
Vous devez conserver un livre de camp (archivo de registro) pour le contrôle des niveaux de chaque pozo. Les niveaux seront enregistrés avec une précision au centimètre. Pour minimiser les erreurs en tomarán medidas duplicadas à chaque fois et ces, pour être acceptées, deberán concordar dentro del rango d'un centímetro. Le livre de camp doit contenir les niveaux de l'eau souterraine moyenne dans les mois précédents, et fin de comparaison avec les moyennes en cours. S'il y a de grandes différences entre les médicaments antérieurs et ceux en cours, il y aura un troisième médicament. Vous serez annoté dans ce livre en plus des conditions de terrain, ainsi que des conditions météorologiques locales.
En référence à la qualité de l'eau souterraine, il exprime l'information selon laquelle les points de surveillance de ces moments dépendent des paramètres de l'eau NCh 1333/78 pour la santé et de l'eau NCh 409/1 0f84 pour la consommation humaine.
La fréquence de lecture des eaux souterraines sera semestrielle et, en cas de dépassement de la ligne de base des paramètres As, Cd, Ni, Hg, Pb, Cr, Mn, Fe, Cu et Mo, la fréquence sera sémanale.
Chaque fois que vous réalisez un paramètre avec des paramètres terrestres moyens : température, pH, conductivité, oxygène dissous, turbidité et niveaux statiques au point de température. Le musée doit être conforme au NCh 411/11.Of98 Guide pour le musée de l'eau souterraine.
Pour faire en sorte que le représentant de l'approvisionnement en eau soit présent, il est recommandé de purger le produit en extrayant au minimum 3 fois la colonne d'eau.
Agréga que MLP doit entrer chaque mois, sans nécessité de demandes extraordinaires, les informations générées dans le rouge de surveillance, et une fois l'année une information consolidée avec l'Agréga que MLP doit entrer chaque mois, sans nécessité de demandes extraordinaires, l'information générées dans le rouge du moniteur, et une fois l'année, une information consolidée avec les informations obtenues au cours de toute l'année précédente, de fait à la suivante: a) Au cours du mois de juillet de chaque année, vous remitirán les antécédents obtenidos des correspondants du moniteur au premier semestre, sur papier et archives au format Excel et Word ; b) Au cours du mois de février de chaque année, vous recevrez une information contenant toutes les informations obtenues au cours de l'année précédente, traitées et analysées de manière adéquate. Les informations annuelles tendront aux tableaux et graphiques qui permettent d'analyser l'évolution des variables contrôlées. Tous les antécédents seront envoyés en trois exemples à la Oficina Regional de la Dirección General de Aguas IV Región, sur papier et dans des registres magnétiques.
L'information contient un chapitre destiné aux antécédents légaux, qui indique que le projet minier de MLP implique, pour nos processus de bénéfice, une première intervention ambiante dans la subcuenca de l'Estero Pupío, qui dérive de la nécessité d'approuver la morphologie. du sol pour mettre en place la tranquillité des parents d'El Mauro, dans la vallée du même nom, par le milieu de la construction du mur de tranquillité dans l'angostura de la même toponymie. Cette intervention a été évaluée et califiée ambiantement par la résolution 038 de la région Corema IV, et RCA 299/04 de la direction exécutive de la CONAMA, et le projet a été approuvé sous l'ordonnance de maintien des eaux usées comme si le projet n'existait pas, il est important que l'eau en bas ne perçoive pas que l'eau arrive à réaliser un projet minier, avec un système d'ingénierie de ressources hydrauliques de la plus haute qualité, pour ne pas affecter siquiera les utilisateurs de l'eau en bas.
Il exprime qu'il s'agit de l'idée ambiante centrale du projet, qui est viable à partir de cette perspective, approuvée par la CONAMA. Tout ce que la DGA a fait avec ses résolutions postérieures à elle, c'est qu'elle a dû exécuter la pratique ou accomplir sectoriellement le concept ambiant indiqué, de manière à vouloir interroger les résolutions de la DGA, mais il n'est pas nécessaire d'insister contre la calification ambiante, que ya está a firme, habiéndose rechazado los recursos administrativos de los positores al proyecto.
La RCA 038 citée -confirmada en esta materia-, señala en su apartado 11.3 (AREA MAURO), respecto de la calidad y disponibilidad de las aguas del estero PupLa RCA 038 citada -confirmada en esta materia-, señala en su apartado 11.3 (AREA MAURO), en ce qui concerne la qualité et la disponibilité des eaux de l'Estero Pupío, que « En relation avec les eaux souterraines de l'acuífero présentes dans le fonds El Mauro qui fleurit et porte à l'Estero Pupío, le titulaire doit restituer à l'Estero Pupío les caudales que este aporta. Pour cela, il sera construit une tranquillité d'eau dans la bouteille du dépôt des parents, qui accumulera les excédents d'eau superficielle non utilisés et permettra la redistribution de l'utilisation historique des eaux superficielles du fonds El Mauro… ». En outre, le titulaire doit considérer la restitution des caudales historiques de l'Est, à un point situé sous le mur du dépôt des parents ; avec le cual MLP se compromet en assurant la préservation des caudales ecológicos, derechos de terceros et usos históricos del Estero, sean o no suspossibles de régularizar et, pour autant, no se verán altados por la construcción del depósito y sus obras anexas. Afin de restituer les caudales qui portent la zone affectée à l'Est, le titulaire a pris en compte la construction d'un système de transport, de conduite et d'entrée d'eau superficielle qui est constitué d'un canal/tubercule de contour, d'une tranchée ou d'un embaumement de Cola, un vertébré et un évacuateur de tunnel. Le fonctionnement du système permet de prendre en compte l'interception des eaux usées et les escortes superficielles des chargeurs dans le canal ou la tubercule de contour, qui seront construites à une hauteur supérieure à la couche maximale prévue pour la cubeta de relaves. Ainsi, l'eau ne tendra pas à entrer en contact avec le parent et circulera par le coût du dépôt jusqu'à ce qu'il soit déchargé au point d'entrée dans l'Est. Le système de desservage est connecté à la tranche de gaz située à l'arrière du dépôt des proches. De ce fait, le système de desservage peut également conduire toutes les eaux accumulées avec les eaux d'hiver, ou libérer les utilisateurs historiques du Fonds El Mauro, pour atténuer les effets des intercepteurs de filtration sur la décharge de l'eau.
Il correspond également à « dice-estimar infundados los reproches constitucionales sobre la afectaciTambién corresponde » dice-estimar infundados los reproches constitucionales sobre la fectación de derechos de aprovechamiento de aguas. Expliquer que la fonction sociale du domaine comprend les limitations qui découlent de la protection de l'environnement et pour le développement durable des projets économiques, aux termes envisagés dans l'article 19, numéro 24, incisos deuxième et final de la Constitution politique, compte tenu des limitations al dominio de los derechos de aprovechamiento de aguas, reconnus por la ley o de origen concessional. Le projet respecte l'intangibilité des droits d'approvisionnement en eau, constituant le programme technique d'ingénierie hydraulique signalé par le milieu pour le faire.
Mais dans le cadre juridique spécifique de l'eau, l'agrégation peut également observer des procédures ou des résolutions antinormatives qui sont appliquées par la légalité lors de l'exécution ou du développement du concept ambiant de base signalé.
La construction d'un calme de relaves est, à partir du point de vue de l'eau, une œuvre hydraulique qui se construit progressivement à mesure qu'elle absorbe les substances minérales du désir, de la manière de ir levantando el muro.
Pendant toute la période de construction, la fiscalité de la DGA comme régulateur administratif est également soumise à la garantie d'exécution sur le terrain qui se réfère à l'article 297 du Code des eaux. Une fois approuvé le projet définitif, la construction est autorisée siempre que les travaux n'affectent pas la sécurité des tiers ni ne produisent une contamination de l'eau, selon l'article 295 du même Code.
Se contempla en cette disposición unea norma -del inciso segundos- según la cual un règlement spécial fijará les conditions techniques qui doivent être remplies dans le projet, la construction et l'exploitation des dichas obras.
Ce règlement n'est pas dicté, mais il existe une instruction du service et, pour chaque œuvre hydraulique, une norme pour son fonctionnement, une norme applicable et de nombreuses garanties pour l'intangibilité des droits de l'eau.
Conformément à l'article 303 du Code des eaux, si le motif de la construction des objets hydrauliques modifie les caudales en causes naturelles ou artificielles, la Direction générale des eaux devra l'avant de vos courriers et vous dirigerez vers les difficultés qui se présentent avec le motif de votre distribution entre les dus des droits d'aprovechamiento.
Cette norme légale octroie au service de compétence privée, virtuellement autonome, pour gérer les conflits de distribution, à partir de l'angle technique ou factuel, en veillant à ce que les questions d'eau ne soient pas contrôlables judiciairement dans cette matière. Conformément à certaines facultés, il a défini un mode de fonctionnement de l'appareil hydraulique, et c'est le mode de résolution de ce problème.
En outre, l'approbation du projet et l'autorisation de construction d'ouvrages hydrauliques, dans leur demande de résolution postérieure à la calification ambiante, ont résulté le 30 décembre 2004, qui a ensuite été rendue à l'entreprise. Pour finir, il correspond à ce que les autorités sectorielles otorguen les permis tramitados se conforment au principe de ventanilla única (article 67 du règlement du système d'évaluation de l'impact ambiant). Sans embargo, en traitant des autorisations qui envisagent, en outre, des contenus non ambiants - entre les normes se trouvant dans l'automobile -, les organismes de l'État compétents peuvent prononcer sur les exigences légales una vez afinada la résolution de calificación ambiental favorable. Dans ce cas, vous ne pourrez pas refuser les autorisations ou permis en raison de votre impact ambiant, ni imposer de nouvelles conditions ou exigences de caractère ambiant qui ne peuvent pas être établies dans la résolution de calification ambiante.
Pour finir, signalez l'information, le service est légalement convaincu d'obtenir le permis, en respectant les conditions non ambiantes pertinentes, qui sont celles qui lui appartiennent dans vos facultés juridiques privées.
Il est également vrai qu'il existe une procédure de modification de la cause, mais pour des raisons d'économie procédurale, elle se déroule conjointement avec le projet d'ouvrage hydraulique, car elle nécessite l'autorisation de la Direction des opérations fluviales, car elle ne constitue pas un travail de régulation ou de contrôle des créances sino de restitucióAgrega qui est effectif qui existe une procédure de modification de cause, mais pour des raisons d'économie procédurale, elle est effectuée conjointement avec le projet d'ouvrage hydraulique, car elle nécessite l'autorisation de la Dirección de Obras Fluviales, car il ne s’agit pas d’un travail de régulation ou de contrôle des créances en dehors de la restitution.
Niega, de l’autre partie, qui est en train de changer de source d’abaissement, a une tâche de restitution pour une cause intervenue.
Tampoco hay retención de aguas lluvias, expressa. Pour ces caudales, une fois précipitées à l'intérieur de la cubeta, elles obtiendront un droit d'approvisionnement éventuel, qui ne merma pas aux utilisateurs aguas abajo. Ce n'est pas l'approbation de l'ouvrage hydraulique qui n'exige pas la titularité des droits d'approvisionnement de l'eau, si ce n'est pour diriger les conflits d'eau vers le bas, qui sont là où ils sont.
Enfin, pour la phase de combustion des mines et d'abandon des mines, les compromis ambiants seront appliqués en fonction de la législation et de la réglementation actuelles et de ce qui est en vigueur à votre moment en matière de mines ambiantes passives.
Pour les motivations de votre entreprise et de votre droit planté, le service est d'avis que le recours aux automobiles doit être épuisé dans toutes vos parties, avec les coûts.

Les véhicules ont été transportés en relation avec FS.178 et FS.181 avec une photo de la décision prise sur les véhicules Rôle N°11.915-2005 de cette même Cour qui a affiché la vue de la présente cause de manière immédiate à l'arrière.
Considérant :
1º) Que dans ce comité d'eau potable rurale de Caimanes, ainsi que d'autres entités et personnes naturelles, toutes individualisées, dedujeron el reclamo qui se réfère à l'article 137 du Código de Aguas contra la Résolution Nº1791 du 30 novembre de l'année 2005, expédié par la Dirección General de Aguas, médiante la cual « Rechaza las oposiciones qui indica, y aprueba proyecto y autorisa construcción del depósito de relaves « El Mauro », à Minera Los Pelambres, dans le secteur del Estero Pupío de la localité de Caimanes, Comuna de Los Vilos, province de Choapa, IV Région";
2º) Afin de commencer l'analyse de la matière propre, il est opportun de préciser que l'article 137 du Code de référence stipule que « Les résolutions de la Direction générale des eaux peuvent réclamer devant la Cour des plaintes du lieu qui a dicté la résolution qui est contestée, sur la place. Dans les 30 jours suivant votre notification ou à partir de la notification de la décision qui a été reçue dans le cadre du processus de reconsidération, selon votre correspondance.
« Serán s'appliquera à l'amitation du recurso de reclamación en lo pertinente, les normes contenues dans le Título XVIII del Libro I del Código de Procedimiento Civil, relatives à l'amitation du recurso de apelación debiendo, en tout cas, notifier à la Dirección General de Aguas, la cual deberá informar al tenor del récursif ».
« Les recours en matière de réexamen et de réclamation ne suspendront pas le cumul de la résolution, mais orden expresa que disponga la suspension » ;
3º) Que, dans le cas présent, comme il se doit, la réclamation soit interpuso par quienes se individualizó opportunément, celle qui plante que la réclamation persigue que la Cour répond à son opposition au permis sollicité par Minera Los Pelambres ; et que le Directeur général d'Aguas ait ordonné de refuser sans effet la résolution de l'auditeur, il doit dicter sa substitution à une nouvelle personne qui refuse l'autorisation sollicitée par cette entreprise pour la construction du siège des relations « El Mauro ».
Tout cela avant, « en faisant attention au fait que le directeur général d'Aguas ait dépassé consciencieusement sa résolution, dans l'exercice des attributions constitutionnelles et légales qui correspondent à la direction générale d'Aguas ». Affirmant que les garanties constitutionnelles des réclamations consagradas aux numéros 2, 21, 24 et 26 de l'article 19 de la Charte fondamentale et de la législation vigente en matière de droit de l'eau sont exposées ;
4º) Que, en ce qui concerne les antécédents de droit et de droit en ce qui concerne la réclamation, il semble que l'on ait extrai de l'opportunité de la Dirección General de Aguas VC-0403-9 et qu'on l'étende à ses allégations et arguments, sous la forme comme cela a été expliqué dans la partie expositiva de cette phrase, car il n’y a pas de résultat pertinent à réitérer.
Sí se puede destacar que el reclamo supporte que « Pour une partie, nous serons perjudiciés dans l'approvisionnement de nos droits d'approvisionnement en eau, et d'autre part, nous créons une situation de risque tant de contamination que de danger de nos vies et bien avant un éventuel collapsus de l'emballement, et comme par conséquent nous subissons une grave détérioration de notre vie et de notre économie ».
L'amisisme, c'est que « nos droits d'aprovechamiento de agua s, que sin perjuicio de contar contar con inscripciones legales correspondent à un usage ancestral, nous permettons la boisson des gens qui dérivent leur eau de cette unique source dans la région, comme c'est le cas du peuple de Caimanes, et aussi "Contes derechos nos permiten el riego de nos propiedades, todos los cuales derivan sus aguas de riego desde el Estero Pupío" ;
5º) Que le problème est donc lié à la résolution antérieurement étudiée, en vertu de l'autorisation de l'entreprise minière Los Pelambres de construire un emballage, un dépôt ou une tranche de relais dans une source naturelle, en éliminant au même moment les oppositions plantées.
Cela est tranquillement constitué par un mur superficiel et souterrain, qui couvre le flux des eaux de l'Estero Pupío, à partir du point de construction, cet Estero qui s'abaisse dans un vaste secteur géographique situé à l'eau en dessous du projet, comme cela a été exprimé dans les motivations antérieures.
La sollicitude présentée par Minera Los Pelambres consiste en une demande d'autorisation de construction d'un appareil hydraulique, en vertu de l'article 294 lettre a) du Code des eaux, et que la résolution réclamée a été approuvée, pour que l'autorisation de construction soit prise, en réponse à ce qui est dit, les oppositions. formulées par divers intéressés ;
6º) Que les antécédents qui seront générés dans le processus de construction du dépôt de parents El Mauro auront pour résultat d'obtenir les données suivantes.
Les installations d'exploitation de la mine Los Pelambres sont omniprésentes dans la région de Cuarta, province de Choapa, et le site est localisé chez les nacients du r. Les installations d'exploitation de la mine Los Pelambres sont omniprésentes dans la région de Cuarta, province de Choapa, et le site est localisé chez les nacients du río Los. Pelambres, à 3.100 msnm, dans la commune de Salamanque. La plante concentrée est située à 1600 msnm dans le secteur de confluence des rivières Los Pelambres et Piuquenes, dans le secteur dénommé Los Piuquenes de dicha comuna. À Punta Chungo, à 3 kilomètres au nord de Los Vilos, se trouve l'usine de filtration de concentré de cuivre et un terminal maritime pour l'exportation du produit, transportant le concentré de cuivre comme pulpe à travers une tubercule de 120 kilomètres qui s'étend entre le secteur Los Piuquenes et Punta Chango ;
7º) Selon les informations de révision élaborées par le Ministère des Travaux Publics, la Mine des Pelambres a décidé de lancer le Projet Tranque Mauro pour l'entreposage des proches produits par le concentrateur Piuquenes à partir du mois d'avril 2007, une fois que l'actuel Tranque Quillayes est en mesure de le faire. sa capacité maximale autorisée. Cela signifie qu'il a une capacité associée de 1700 Mton et un couronnement final qui atteint la côte d'environ 983 msnm du mur de l'arène.
La sollicitude a été introduite le 3 juin 2004 et d'origine VC-0403-9, à laquelle elle a présenté 20 oppositions, "laquelle en général est fondamentale en un probable préjudice à la quantité et à la qualité des eaux de la vallée, les qualités pourraient être affectées par la construction du projet « El Mauro ».
Ce projet compte avec une résolution de calification ambiante favorable, sanctionnée par la Corema de la Cuarta Región, ratifiée a posteriori par la Conama ;
8º) 8º) Pour les effets de l'analyse, il est utile d'envoyer, décrivant le projet, dans l'information de révision de l'opportunité VC-0403-9 señala que « Les relais provenient de la flottation primaire et du circuit de flottation de la barrière fluyen par les espesadores de relaves pour récupérer l'eau industrielle médiane décantation et espesamiento. Le projet Tranque Mauro démarre avec le téléchargement des opérateurs de relais, et depuis les deux correspondants, ils sont transportés vers Tranque Mauro. Les tâches de la Tranque Mauro incluent le mur de partie, le classement, le rôle de relais pour la formation du mur d'arène et l'augmentation du dépôt ; la récupération des eaux clarifiées, les prélèvements sur les murs et les filtrations du dépôt, ainsi que le contrôle des eaux naturelles et toute l'infrastructure requise ».
En raison de l'emplacement, il est dit que « La Tranque des Relaves El Mauro, se projette dans une vallée formée par la cabane de l'est de Pupío, correspondant à une cuenca de la cordillère de la côte, avec une superficie d'environ 77,8 km2. La tranquillité des relais se situe à environ une distance en ligne droite de 45 km de la plante Los Piuquenes. Depuis cette plante, les parents seront transportés dans le futur tranquillement Mauro”.
L'information indique l'emplacement régional de l'entreprise, en relation avec les points pertinents de la province de Choapa, dans un diagramme, et indique ultérieurement que la Tranque est composée, en premier lieu, par un système de dépôt de parents, de ce qui compte avec un mur de partida dans la partie basse de la vallée. Ce mur sera construit avec un tissu compacté de matériau d'empilage, dans toutes les sections horizontales, avec une section transversale homogène. C'est pourquoi un mur d'arène sera construit en utilisant la fraction brute des relais, comme principal matériau de construction. Cette fraction de grue (arènes) est déposée sur le mur sous forme d'une pulpe, avec une concentration de solides entre 70-72% et avec un contenu de fins du 20% en pesos sous le malla #200, qui sera obtenu lors de la classification des parents. Ensuite, il se réfère aux caractéristiques principales du mur de l'arène.
Les informations portent sur divers sujets relatifs au traitement de la Fondation zone Muros, au Sistema de Drenaje Muro de Arena, à Zanja Cortafugas, à la Piscine Collectrice de Filtration, à l'Instrumentation Geotécnica, au Mur de Pie.
Également à propos du « Système de gestion des eaux superficielles » et il s'agit de l'idée que « Indépendant du scénario de production, le système de gestion des eaux, tant superficielles que de création, a été structuré comme un système robuste et qui combine régulation et conception, pour être temporairement capable. de manejar eventos extremos de crecidas, por efectos de fenTambién aborda el "Sistema de Manejo d'Aguas Superficiales" et se occupe de ce señalando que "Indépendant du scénario de production, le Sistema de Manejo d'Aguas, tanto superficieles y de crecidas, ha Il est construit comme un système robuste et qui combine régulation et gestion, pour pouvoir gérer temporairement des événements extrêmes de croissance, par des effets de phénomènes hydrométriques défavorables ».
« Le système de gestion des eaux superficielles et de création de la tranquillité des parents Mauro, consta, en général, des travaux suivants : Embalse de Cola, Canales de Contorno, Obra de desvío durante construcción, Vertederos de Seguridad et capacité de régulation de la cubeta et Túnel Evacuador.
Si vous occupez des informations sur le « Sistema de Captación y Recirculación de Agua » et sur la sécurité ambiante des travaux, vous devrez effectuer une analyse technique de la sollicitude, réviser la sécurité structurelle des travaux et le Resguardo des droits de tiers.
Sur ce dernier point, « Un aspect pertinent de la révision de ce projet consiste à garantir que les travaux n'auront pas d'impact significatif qui pourrait affecter les droits des tiers situés juste en dessous du projet. Pour ces effets, la DGA a réalisé une analyse exhaustive des conditions du système dans un scénario sans projet et dans un scénario avec projet ».
« Comme une manière du marco général des aspects liés, et pour caractériser le comportement de la cuenca, se présente en premier lieu les principales antécédents proporcionados par Minera Los Pelambres, en second lieu, les principales antécédents proporcionados par les opposants au projet, et finalement, les antécédents, analyses et études réalisés par la DGA pour protéger les droits des tiers » ;
9º) Que l'information a entendu pasa revoir les antécédents présentés par la société sollicitante Minera Los Pelambres, ainsi que celui qui présente les opposants.
Alors, se référant aux « Principes antérieurs recopiés par la DGA », qui sont « Antécédents hydrologiques », « Antécédents hydrogéologiques », indiquant sur ce dernier point que depuis le point de vue hydrogéologique, la vallée de l'estereo Pupío, se peut sectoriser dans cinq secteurs, chaque un des détails des cuales.
Il y a également une analyse du « Rouge des canaux » indiquant que « Dans la cuenca del estero Pupío il existe 32 canaux, les quatre sont organisés dans les communautés d'eau et inscrits dans leurs droits d'approbation formellement. Les droits de chaque communauté sont également soumis à une analyse du « rouge des canaux » signifiant que « dans la cuenca del estero Pupío il existe 32 canaux, les quatre sont organisés dans les communautés d'eau et inscrits leurs droits d'aprovechamiento formellement. Les droits de chaque communauté sont exprimés dans les actions du canal respectif ».
Ajoutez que « La cuenca del estero Pupío, depuis le point de vue de l'approvisionnement de vos eaux, se trouve divisée en 5 secteurs de responsabilité indépendants sur la plus grande partie de l'estero Pupío, plus d'autres diez quebradas afluentes ».
« Ces séparations de vous n'ont plus la responsabilité légale de la tradition locale et de votre acceptation par tous les utilisateurs. Parfois, par des faits temporels entre des quartiers, des fuites d'eau se produisent entre certains de ces secteurs ».
«Les secteurs identifiés dans la vallée, qui, en outre, coïncident avec les zones de récupération de l'air, son…», selon les informations, Secteur Mauro, Secteur Romero, Secteur Pupío, Secteur Puntilla Las Vacas et Secteur Cavilolén.
10º) Que les informations envoient les analyses techniques effectuées par la DGA, relatives à l'hydrologie du secteur. Vous y trouverez également l'analyse des événements extrêmes, l'analyse du système de gestion des eaux superficielles, des eaux usées naturellement disponibles pour les utilisateurs situés dans l'eau en dessous du projet, révisées aux eaux usées de la réception, à l'étude des pertes et des récupérations, des ressources disponibles pour recharger l'eau située en dessous du projet. eau en bas du projet
11º) Que, en ce qui concerne les conclusions de l'information, vous envoyez les suivantes :
"un. La DGA pour procéder à la résolution de la demande présentée par Minera Los Pelambres, doit se prononcer sur les oppositions et le projet proposé, en présentant les dispositions du Code des eaux et la Résolution de calification ambiante du projet (RCA).
« Pour cela, ce service doit évaluer : La sécurité des objets ; La garantie avant un abandon adelantado ; Le complément de la RCA ; et aspects juridiques et oppositions.
«b. Les deux premiers thèmes seront suffisamment analysés et seront conformes aux critères de la DGA et pourront garantir que le projet, dadas ses caractéristiques et particularités, ne supporte pas de risques ni de dommages pour les tiers, et pourra confirmer que sa conception générale, ainsi que le projet. Les deux premiers thèmes seront suffisamment analysés et seront conformes aux critères de la DGA et pourront garantir que le projet, dadas ses caractéristiques et particularités, ne supporte ni risques ni dommages pour les tiers, et pourra confirmer que sa conception générale, ainsi que les conceptions de tous ses travaux, Il dispose des détails et de la responsabilité technique suffisants pour répondre aux exigences de la « Guía General de Presentación a la DGA de Proyectos de Embalses de Relaves », en sentant que les travaux sont sûrs si ils sont construits de manière concrète dans le projet révisé.
« De l'avis de l'expert, dans les informations de révision technique du projet, à partir du point de vue technique, il est recommandé d'approuver le projet des travaux des systèmes suivants : Système de dépôt de relais, Système de gestion de l'eau superficielle, Système d'instrumentation et de contrôle et autorisation de votre construcción, previa constitución de la garantía correspondantiente. À cet égard, il est possible que Minera Los Pelambres ait fourni la garantie requise pour l'approbation du projet.
«c. Les exigences de la RCA seront incorporées à la résolution qui aprueba le projet et autoriser la construction des travaux, suite à l'approbation des normes de minima d'exploitation, de la tranche des relais.
« Ces exigences se réfèrent aux matériaux suivants :
citation Resguardo de los derechos de terceros.
« Monitoreo.
"d. En ce qui concerne la protection des droits des tiers, les analyses et les studios effectués par la DGA, essentiellement consistant en une analyse de l'hydrologie du secteur, dans la génération de 40 ans d'état de caudales au niveau journalier dans la station d'estero Pupío à El Romero, dans les cuencas portant sur le secteur du calme des relations et de l'altitude de la localité de Caimanes ; un studio de réception pour les caudales dans la partie haute de la cuenca contrôlée par la station fluviométrique de l'ester Pupío à El Romero ; un studio de soins et de récupération également dans la partie haute de la ville, de nos nacientes jusqu'à la station fluviométrique de l'ester Pupío chez le Romero ; une caractérisation hydrogéologique du secteur et une modélisation du comportement du système de restitution des eaux superficielles du projet.
« L'analyse des antécédents existants, il s'avère que le sujet d'où il est fait est réalisé par le projet »L'analyse des antécédents existants, qui fait que le sujet d'où le projet est réalisé, correspond à un secteur à l'extérieur, s'étend au 13 % du total du compte. Pas d'obstacle à ce qui précède, si l'on considère que le bloc de relais intervienne dans une zone de l'ordre de 20 km2, il faut donc que l'emplacement du poste de relais intervienne dans une zone située à l'extérieur de la zone de l'Estero Pupío correspondant à un 2,9 % ».
« En outre, il est établi que dans le régime naturel sans projet, les volumes générés dans la partie haute de la ville, s'élèvent à 2.294.019 m 3, et on observe également qu'une partie du volume généré dans la ville supérieure, afluent naturellement à la station fluviométrique d'estero Pupío en El Romero, avec le projet, queda almacenada dans la cubeta del tranque de relaves (498.460 m 3); Cela est dû à la précipitation dans les zones non interceptées par le système de gestion de l'eau superficielle ou par la surveillance de ses capacités maximales ».
« Si vous considérez les droits qui pourraient appartenir au MLP, estimés sur la base des médicaments effectués avec le motif de l'étude de pertes et de récupération (340 000 m 3 pour la période d'avril à septembre), vous estimez qu'en avance, vous découvrirez les droits qui pourraient être de MLP, se almacenan en la cubeta del tranquilo de relaves 158.460 m3 équivalents à un 7% del régimen natural”.
« Concernant l'objet de protection des droits des tiers situés à l'eau en dessous du projet, une analyse est réalisée pour déterminer les volumes disponibles naturellement pour les utilisateurs, au début de la période de temps. Dans l'étude réalisée, on détermine les volumes de réception qui sont indiqués dans le tableau suivant :… ».
« De la table antérieure, il est prévu que pour un an normal (50 % de probabilité d'excès) le volume disponible naturellement au début de la période de jeu soit de l'ordre des 300 millions de m 3. Ces valeurs furent validées à travers l'étude de pertes et de récupération ».
« Par une autre partie, il faudra que les résultats des simulations du système de gestion des eaux superficielles du projet « Mauro » soient déterminés que l'embalse de cola almacenaría a une probabilité 50% un volume de 620.000 m » Par une autre partie, il faudra que les résultats de Les simulations du système de gestion des eaux superficielles du projet « Mauro » ont déterminé que l'emballage de la noix de coco aurait une probabilité de 50% d'un volume de 620 000 m 3 et une probabilité de 80% d'un volume de 265 000 m 3. »·
« Compte tenu des valeurs antérieures, il est possible d'indiquer que les volumes qui stockent l'emballage de cola, permettent de maintenir les volumes naturels qui nécessitent le système pour fonctionner sans produire de modifications à l'eau en dessous du secteur Mauro ».
"Depuis le point de vue des besoins en ressources hydrauliques pour recharger l'approvisionnement en eau, les demandes les plus pertinentes, en relation avec la zone d'influence directe du projet "Mauro", correspondent au secteur situé à l'eau en dessous du projet jusqu'au secteur de l'angoisse de Pupío (dans ce secteur se trouve l'APR de Caimanes), car l'eau est en bas de l'Angostura de Pupío, les ressources qui sont naturellement générées sont suffisantes pour produire la recharge des acuíferos (73% des portes de la cuenca se produisent de l'eau en bas de ce secteur)”.
« Les études réalisées indiquent que les ressources disponibles prochainement, pour le rechargement de l'approvisionnement en eau dans le secteur 3 sur l'ordre de 4.509.363 m 3 , ont été valorisées au 64 % de la capacité totale d'exploitation du secteur ».
"Par ailleurs, l'APR de la localité de Caimanes a sollicité un droit d'approvisionnement de 8 lts/seg, ce qui équivaut à environ 260 millions de m3."
« Considérant que les ressources nécessaires pour recharger le secteur de l'approvisionnement en eau peuvent être de la commande du 10 au 20 % de sa capacité totale d'exploitation, ce qui signifie un volume de commande de 700 000 m 3 à 1 400 000 m 3 ; Il s'avère que les ressources naturelles disponibles en cours (4.509.363 m 3 ) sont suffisantes pour produire la recharge nécessaire à l'approvisionnement en eau du secteur 3”.
« e. De l'analyse effectuée, on s'attend à ce que le volume de l'emballage de cola soit suffisant, et que les caudales interceptées par les canaux de contour soient suffisantes pour stocker dans l'emballage de cola les volumes générés naturellement qui permettent de garantir les compromis des utilisateurs situés en dessous de l'eau. projet; et que les volumes d'hiver pasants du système sont suffisants pour maintenir la recharge de l'acuí”e. De l'analyse effectuée, on s'attend à ce que le volume de l'emballage de cola soit suffisant, et que les caudales interceptées par les canaux de contour soient suffisantes pour stocker dans l'emballage de cola les volumes générés naturellement qui permettent de garantir les compromis des utilisateurs situés en dessous de l'eau. projet; et que les volumes d'hiver pasants pour le système sont suffisants pour maintenir la recharge de l'approvisionnement en eau”.
«f. Auparavant, cela signifie que les estimations de la DGA concernant la conception actuelle du projet sont suffisantes pour garantir les compromis des utilisateurs toujours plus bas. Avant tout, et compte tenu du fonctionnement ajusté du système, il est prudent que MLP fournisse une source alternative permettant d'assurer la maintenance naturelle du système hydraulique pour les utilisateurs d'eau inférieure. En ce qui concerne ce dernier MLP, il a acquis le compromis de maintenir une source alternative pour saisir les éventuelles éventualités.
«g. En relation avec le moniteur, les normes minimales de fonctionnement doivent établir un système de médecine, de caudales, de niveaux fréquents et de qualité, en relation directe avec les cadres définis pour le respect des droits de tiers. En ce qui concerne le système de surveillance, vous devez avoir une couverture, de manière à disposer d'une procédure objetivo pour évaluer le comportement du système hydraulique et le respect des droits des tiers en quantité, qualité et opportunité. En particulier, il est intéressant de fournir des informations de contraste relatives à la qualité de l'eau, face à l'éventualité de vertiges de l'eau occasionnels depuis la tranquillité des relations ».
«H. En ce qui concerne les aspects légaux, l'analyse réalisée par la DGA montre qu'une partie du volume de la caudale générée dans la cuenca supe rior, afluent naturellement avec la station de médecine de l'Estero Pupío à El Romero, avec le projet queda amacenada en el tranque de relaves, pour précipiter dans les zones non interceptées par les canales o por sobrepasar sus capacidades maximas”.
«Ce volume, découvert les droits qui pourraient permettre de posséder un MLP, est estimé en cours à 158.460 m3, équivalent à un 7% de flux naturel. Même pendant des années extrêmes, ce volume pourrait être d'une ampleur élevée.
« Considérant que, de l'opération proposée, elle est caudale utilisée dans les mines, correspond à ce que MLP dispose pour son interception et l'utilisation ultérieure des droits constitutifs de caractère éventuel ».
Ensuite, vous pouvez apprécier, l'envoyé dans l'information correspond à l'indiqué dans la réclamation et à l'information émise par l'autorité réclamée;
12º) Il en résultera commodément l'envoi, à ce point, de la résolution récurrente et du numéro 1791, du 30 novembre 2005, qui est de la teneur suivante, ce qui vous intéresse :
« Considérant : QUE, le 3 juin 2004, don Francisco Javier Veloso Barraza et don Jorge Gómez Díaz, ambassadeurs en représentation de MINERA LOS PELAMBRES, ont sollicité l'approbation du projet de construction du dépôt de relais « El Mauro » dans le secteur de l'Estero Pupío de la localité de Caimanes, commune de Los Vilos, province de Choapa, IV Région.
« QUE, à la pétition mentionnée, se opusieron… don Víctor Ugarte Elgueta, en représentation de SOCIEDAD COLECTIVA CIVIL AGRÍCOLA Y GANADERA TIPAY… ».
Il a répondu en suite à la résolution du fondement des oppositions de la SOCIEDAD COLECTIVA CIVIL AGRICOLA Y GANADERA TIPAY, du 15 juillet 2004, du COMITÉ DE L'AGUA POTABLE RURAL DE CAIMANES, du 16 juillet 2004, et du CANAL COMUNERO DE CAIMANES, du 16 juillet Juillet 2004, il a signalé des questions formelles du précédent et une prononciation particulière :
« a) MLP n’a pas été accrédité pour que la résolution calificatrice ambiante se trouve entre exécutoire ».
«b) MLP n'est pas accrédité pour la totalité des droits d'eau qui reviennent à l'Estero Pupío, les droits sur les personnes prétendent exécuter certains des attributs du pays initial.
«c) MLP n'a pas présenté le projet comme tel qui avale l'intervention des causes naturelles comprises dans le projet (ART. 171 et 41).
«d) MLP prétend encubiertamente un changement de source d'abaissement des droits de l'eau de tiers, sans suivre la procédure indiquée dans la loi».
Tout cela a été repris dans la résolution, qui explique « QUE, en raison de l'établissement dans l'Informe de la révision SDT Nº211 de novembre 2005, il conclut que, se desvirtuan todas las allegaciones de las oppositoras en cuanto a que se perjudicaban o menoscaban sus derechos de l'approbation des eaux, résultant de cela, la demande d'approbation du projet de construction a déjà été renvoyée dans la résolution, qui explique «QUE, en raison de l'établissement dans l'information de révision SDT Nº211 de novembre 2005, Il est à noter que, si vous souhaitez toutes les allégations des opposants, car elles perturbent ou menacent vos droits d'approvisionnement en eau, cela résulte de la demande d'approbation du projet de construction du dépôt de parents « El Mauro », présentée par Minera Los. Les Pelambres, non seulement sont constitutionnelles mais également légales pour ne pas affecter la garantie constitutionnelle du droit de propriété et les attributs du domaine en son essence, pour ne pas porter atteinte à la garantie de l'égalité avant la loi, ni également empêcher les exploitants de développer leurs activités économiques. dentro del marco legal, et finalement, por no contravenir norma legal alguna”.
Alude, en outre, à l'opposition de la JUNTA DE VECINOS DE CAIMANES, JUNTA DE VECINOS DE PUPIO ET COMITÉ DE DEFENSA DEL VALLE DE PUPIO et à l'égard de la résolution « QUE, sur cette opposition, et avec l'objet d'éviter des répétitions fastidieuses et fondé sur le principe du processus économique se dan por reproducidas les considéraciones técnicas señaladas en el mencionado informe de Revisión SDT 211…como igualmente, se dan reproducidas las considéraciones legales indicadas precedentemente para virtuar les oposiciones anteriores”.
En lo que se refiere a las oposiciones de SERGIO OLIVARES LEÓN, ROSA GALARCE V., JUAN C. FIGUEROA, JORGE VEGA OLIVARES, RICARDO MENESES PAREDES, CLAUDIO JAMETT AGUILERA, SATURNINO MENESES CASTRO, PABLO RIVERA OLIVARES, LUIS BUGUEÑO J., ALBERTO ALFONSO C., JUAN R. TAPIA BONILLA, OSVALDO OLIVARES GODOY, RICARDO SCHOENFELDER BARRAZA, FELIPE MONTALVA S. et MAGALY GALARCE GODOY, ont pris la résolution, qui ont tous argumenté que la pétition de Minera Los Pelambres pour installer la Tranque dans la cabine de la Valle del Estero Pupío daña las Les sources, les vertients et les droits de l'eau de tous les utilisateurs de la vallée de l'Estero Pupío, affectant la réduction des caudales de l'eau, la détérioration de sa qualité, menoscabando los derechos de aguas y no teniendo seguridad para las personas, obras y terrenos, provocará daño productivo patrimonial dans la vallée. De plus, cela modifiera avec menoscabo, la distribution, la détention et les droits de l'eau de toute la vallée.
Affirmer « QUE, les oppositions anticipées doivent être attirées par l'attention du signaleur lors de la dernière fois citée dans l'Information de révision SDT Nº211… »
Précisément que l'opérateur AGUAS DEL VALLE SA a également que l'emplacement du calme en la partie haute de l'ester Pupío affecte l'exercice des droits d'aprovechamiento de aguas souterraines de Essco SA qui est son antécédente légale, dans le secteur bas de l'ester Conchalí. En outre, la demande de référence risque sérieusement de compromettre la durabilité de l'abaissement de l'eau potable pour la ville de Los Vilos.
En ce qui concerne la conclusion « QUE, l'opposition mentionnée doit être rejetée, en raison des mêmes considérations techniques maintenant exprimées antérieurement et que constan dans l'Informe de Revisión SDT Nº211 … que concluye que les studios exécutés par ce service, indiquant que dans le secteur moyen et bas de la cuenca, les les recours qui sont générés naturellement sont suffisants pour garantir l'abaissement des utilisateurs situés dans ce secteur, de manière à ce qu'ils n'aient pas d'impact significatif sur la modification des conditions naturelles ».
Agrega « QUE … AGUAS DEL VALLE SA., n'a pas d'accompagnant n'importe quel antécédent technique qui permette de virtuar les Estudios Técnicos realizados por este Servicio en esta materia, en sus calidad de órgano public encargado de administrar los recursos hídricos en nuestro país ».
« QUE, selon le litige dans l'article 295 du Code des eaux, la Dirección General de Aguas otorgará l'autorisation una vez approuvé el proyecto definitivo et toujours que l'obra n'affectera pas la sécurité des tiers ni la production de la contamination des eaux ».
« QUE, en référence à la contamination des eaux, la Commission Régionale du Médio Ambiente IV Région de Coquimbo, a califié favorablement le Projet de ma part, par la Résolution Exenta Nº38, du 7 avril 2004 ».
"QUE, à votre avis, la Dirección Ejecutiva de la Comisión Nacional del Medio Ambiente acogió en partie le recurso de reclamación présenté par Francisco Veloso Barraza, en représentation de Minera Los Pelambres, en contra de la precitada Resoluci"QUE, à su vous, la Dirección Ejecutiva de la Comisión Nacional del Medio Ambiente acogió en partie le recours de réclamation présenté par Francisco Veloso Barraza, en représentation de la Mine de Los Pelambres, en contra avec la Résolution préalable, par la Résolution Exenta Nº299/04, du 30 décembre 2004 ».
« QUE, de conformité à l'article 101 du Règlement du Système d'évaluation de l'impact ambiant, contenu dans le Décret suprême Nº95, de 2001, du Ministre Secrétaire général de la Présidence, les sollicitudes de l'article 294 du Code des eaux ont un permis ambiant sectoriel ».
« QUE, habiéndose obtenido por Minera Los Pelambres el correspondantpermeto ambiental sectorial del mencionado artículo del Reglamento del Sistema de Evaluación de Impacto Ambiental, tiene por ello, plena applicationlo dispuesto in los artículos 65 inciso 1º y artículo 67 inciso 2º de dicho Reglamento ».
« QUE, par conséquent, de l'expérience antérieure peut seulement conclure que les aspects liés au thème de la contamination des eaux, sont étudiés à l'intérieur du cadre du SEIA, et ont eu des résultats à cette occasion. Finalement, pour tous les effets légaux, il faudra s’assurer que l’œuvre ne produise pas la contamination de l’eau”.
« QUE, le plus souvent, dans le processus de calification ambiante de l'appareil en ce moment, étudie les impacts sur les ressources hydrauliques impliquées, résolu finalement par la Dirección Ejecutiva de la Comisión Nacional del Medio Ambiente, par l'intermédiaire de sa résolution Exenta Nº299104, de fecha Le 30 décembre 2004, dans son Résolution Nº16, a remplacé l'article « Respect de la quantité et de la disponibilité de l'eau dans l'Estero Pupío » contenu dans la Considération 10.4 de la résolution récurrente, par le suivant :
« Respect de la quantité et de la disponibilité de l’eau en el Estero Pupío.
Le compromis présenté par le titulaire garantit la disponibilité des eaux existantes dans la zone du dépôt, en maintenant les eaux caudales en bas de la zone d'intervention, les choses étant associées aux utilisateurs historiques de l'Estero Pupío. Les utilisations historiques correspondent aux caudales qui ont été liées. Le compromis présenté par le titulaire garantit la disponibilité des eaux existantes dans la zone du dépôt, en gardant les caudales à l'eau en bas de la zone d'intervention, les cuales sont associées aux utilisations historiques de l'Est. Pupio. Ces usages historiques correspondent aux caudales qui ont des relations avec les droits d'aprovechamiento de l'eau constituée, les régularisables, ainsi que ceux d'une utilisation normale, de manière à ne pas affecter les droits de tiers, conformes aux caractéristiques et à l'histoire de ce dernier. Pour cela, lors de la construction du dépôt de relations et jusqu'à ce que le système définitif de distribution des eaux soit installé, un système temporel est mis en place pour la continuité de la sécurité superficielle de l'Estero Pupío.
Faites référence à la résolution nº 38 de la Commission régionale du milieu ambiant de Coquimbo, pour conclure en « QUE, j'ai pensé à l'exposé antérieur, procédez à l'examen des oppositions individualisées par une partie. Et par ailleurs, approuver le projet et autoriser la construction du dépôt de parents « El Mauro », dans la mine Los Pelambres.
« QUE, pas d'obstacle à ce qui précède, il est nécessaire d'établir des normes minimales de fonctionnement pour l'objet, avec l'objet de garantir le respect des droits de tiers, et d'établir le rouge de surveillance requis pour cela ».
« Alors, la direction récurrente résultat :
1.- RECHÁZANSE les oppositions de Víctor Ugarte Elgueta… à la demande d'approbation du projet de construction du dépôt de parents « El Mauro » présenté POR MINERA LOS PELAMBRES, dans le secteur de l'Estero Pupío de la localité de Caimanes, commune de Los Vilos, province de Choapa, IV Région.
APRUÉBASE el Proyecto and AUTORIZASE a MINERA LOS PELAMBRES, la construction du dépôt de relais « El Mauro », dans la commune de Los Vilos, province de Choapa, IV Région.
DÉCLARE que les principales caractéristiques du projet qui seront mises en œuvre par la présente résolution, sont décrites de manière approfondie dans l'Informe Técnico Nº288, du 30 septembre 2005, du Département d'Administration des Ressources Hydrauliques. informe que pour tous les effets légaux en tant que partie intégrante de cette résolution
4.- DEJASE constancia que la presente aprobación queda condicionada a:
4.1. Que Minera Los Pelambres conserve toujours vigente la Boleta de Garantía, de l'avertir du signalement dans l'article 297 du Código de Aguas, en suivant le suivant:
Année de fonctionnement Garantie (US$)4.876.930 pour l'année 0 : pour la quinzième année de fonctionnement, US$3.789.753 ; pour le Vigésimo année de fonctionnement US$5.090.287 et pour l'année 40 US6.040.390.
4.2.Que l'intérêt soit soumis strictement aux normes minimales d'opération de travail, associées à la présente résolution, et qui fait partie intégrante d'elle.
5.- DÉJASE constance que le Projet qui se déroulera pour la présente Résolution identifiée par les documents suivants :
Ceux-ci sont présentés par la pétition conjointement avec la demande d'approbation du projet :
a) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement PID 120-175 KTPD. Planilla Cumplimiento Guía DGA. Août 2004.
b) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement PID. 120-175 KTPD. Volumen IIA Informe Ejecutivo. Mai 2004.
c) Informe Técnico para Permiso. Tranque de Relaves Mauro Proyecto Integral de Desarrollo-PID. 120-175 KTPD. Volume II.A. informer Técnico para 120 KTPD. Mai 2004.
d) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175 KTPD, Volumen II B. Documentos Específicos de Support para 120 KTPD.Mayo. 2OO4.
e) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175 KTPD. Volumen III A. Informe Técnico para 175 KTPD. Mai 2004.
f) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID 120-175 KTPD. Volume IIIB. Documents spécifiques du support pour 175 KTPD. Mai 2004.
g) Informe Técnico para Permiso. Tranque de Relaves El Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175 KTPD. Tome IV. Estudios Básicos Comunes pour 120 et 175 KTPD. Mai 2004.
-Luego, dans le cadre de la révision du projet, la pétition accompagne les documents complémentaires suivants :
h) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Proyecto Integral de Desarh) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175 KTPD. Addenda. Atención des Ordinarios Nº1240 et Nº180 Émis par la Dirección General de Aguas. Volumen I Informe Ejecutivo. Mars 2005.
i) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175 KTPD. Addenda. Atención des Ordinarios Nº1240 et Nº180 Émis par la Dirección General de Aguas. Tome II. Piscines collectrices de filtration. Emballe de Cola. Mars 2005.
j) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175 KTPD. Addenda. Atención des Ordinarios Nº1240 et Nº180 Émis par la Dirección General de Aguas. Tome III. Canales de Contorno. Travaux de construction pour la construction. Mars 2005.
k) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet intégral de Desarrollo-PID. 120-175 KTPD. Addenda. Atención des Ordinarios Nº1240 et Nº180 Émis par la Dirección General de Aguas. Tome IV. Évacuateur de sécurité 1a Etapa. Evacuateur de sécurité 2a Etapa y Túnel. Plan de réhabilitation pour l'abandon, mars 2005.
k) (correspond à al) Informe Técnico para Permiso.Tranque de Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175. Addenda. Atención des Ordinarios Nº1240 et Nº180 Émis par la Dirección General de Aguas. Volumes 1 sur 3. Anexos 1-7. Mars 2005.
m) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175 KTPD. Addenda. Atención de los Ordinarios Nº1240 et Nº180 Émis par la Dirección General de Aguas ; Volumes 2 sur 3. Anexos 7-8. Mars 2005.
n) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet intégral de Desarrollo-PID. 120-175 KTPD. Addenda. Atención des Ordinarios Nº1240 et Nº150 Émis par la Dirección General de Aguas. Volumes 2 sur 3. Anexos 9-12. Mars 2005.
-En fin de compte, et comme conséquence de la révision de ces documents et des observations émises par la DGA, Minera Los Pelambres a ajouté le document suivant :
ñ) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175 KTPD. Addendñ) Informe Técnico para Permiso. Tranque des Relaves Mauro. Projet Intégral de Développement-PID. 120-175 KTPD. Addenda. Atención al Ordinario Nº617 Émis par la Dirección General de Aguas. Volumes 2 sur 3. Anexos 7-8. Juin 2005.
6.- DECLÁRASE que l'Obra cuyo Proyecto se aprueba en vertu de, la présente Résolution, n'affectera pas la sécurité des tiers, ni ne produira la contamination de l'eau.
7.- APRUÉBANSE par la présente Résolution, les Normas Minimas de Operación para la Obra cuyo proyecto se aprueba en virtud del present acto administrativo.
8.-DÉJASE constance que les antécédents administratifs et légaux correspondants au projet qui se préparent pour la présente résolution, roulent dans l'expédient VC-0403-9.
9.-DÉJASE constancia que; l'intéressé a constitué la garantie suffisante pour les travaux d'abandon prématuré pendant votre construction conformément à l'article 297 du Code de l'eau, par un montant de US$4.876.930,00 (quatre millions d'étudiants sélectionnés et leurs nouveaux trois dollars américains, à l'intérieur Boleta de Garantía Bancaria en moneda extranjera, émise par la Banque du Chili, série 0025876 CUI 753, du 25 octobre 2005, convenue le 26 octobre 2009.
10.-L'intéressée doit renouveler le Boleta de Garantía à moins de 30 jours d'anticipation à sa vente.
11.-DÉJASE constance que, en ce qui concerne l'objet de protection des droits de tiers, le bénéficiaire de la présente autorisation devra présenter cinq années avant de finaliser l'opération de l'ouvrage, le projet d'abandon définitif des objets pour son approbation par la Direction générale des eaux. Ce projet d’abandon doit assurer le fonctionnement de l’infrastructure hydraulique conformément aux normes minimales de fonctionnement, avec la fin de garantir toujours les droits des tiers situés sous le projet.
Auparavant, c'est le péché des dispositions légales qui peuvent exister à ce moment-là, et qui peuvent être applicables en l'espèce.
12.-DÉCLARE que, seule une fois reçu les travaux du projet d'abandon définitif en conformité avec la Direction générale des eaux, se procédera au transfert. la Dirección General de Aguas, se procederá au devolución de la garantía, la cual deberá estar siempre al día.
13.-ÉTABLÉCESE que la présente autorisation se réfère aux travaux inclus dans le projet en cours, sans préjudice de l'obligation légale que le cabe al titulaire du même contrat avec les droits de l'eau nécessaires ou indispensables au fonctionnement de l'œuvre.
14.-APRUÉBANSE en vertu de la présente Résolution toutes les modifications des causes naturelles et artificielles comprises dans le lieu d'exécution du projet de construction du Dépôt des Relaves El Mauro, pour être partie intégrante de ce projet.
15.-La présente résolution sera entendue notifiée depuis la date de votre dictée de conformité au litige dans l'article 139 du Code des eaux, à l'égard de tous les opposants…
16.-COMUNIQUESE la présente Résolution par charte certificada à don Víctor Ugarte Elgueta, en représentation de…Asimismo, deberá comunicarse por n'importe quel moyen, à don SERGIO OLIVARES LEÓN…
17.-DESIGNASE Ministro de Fe a la funcionaria de ce Servicio, doña …para los efectos de notificar la presente Resolución…
18.-La présente Résolution sera enregistrée auprès de la Dirección General de Aguas, en conformité avec le litige à l'article 122 du Code de l'eau » ;
13º) Que, à la lumière de ce qui est dit, et de la latitude des antécédents référés, il se trouve que la question a été largement analysée et étudiée tant par l'autorité récurrente, que par les autorités compétentes en matière de milieu ambiant, et également par ceux qui ont opuesto al projet de ce qui se trata.
Il réitèrera alors la considération générale selon laquelle ses divers problèmes liés à la présente réclamation, dérivés de l'autorisation otorgada à l'entreprise Minera Los Pelambres pour construire les deux fois référencés en tranches ou en dépôt. l'autorisation accordée à l'entreprise Minera Los Pelambres pour construire les tantas veces referido tranque o depósito de relaves, certains de l'ordre formel et d'autres de fond. Entre ces derniers, vous rencontrerez ceux qui ont un rapport avec la possible modification des droits d'approvisionnement en eau des titulaires situés à l'eau en dessous du secteur qui a permis la construction du dépôt.
Ensuite, il s'agira de l'intervention des causes naturelles qui correspondent à la situation qui servira de dépôt au matériel de parent, qui se produira comme une conséquence évidente du projet.
Il a également posé le problème du changement de source d'alimentation, qui a été légèrement étudié et abordé par la Direction générale des eaux, comme il se doit des antécédents transcrits et de l'informé par elle, dans des circonstances qui sont une raison de la plus grande importance.
De plus, il semble qu'il y ait une question difficile, et c'est ce qui a été généré de manière indirecte et dans la marge des procédures qui pour lui sont établies par le Code de l'eau, un véritable droit d'approvisionnement en eau au profit de la société minière, qui se soucie de l'actualité, question cuya. La gravité et l’entité ne semblent pas avoir été faites de manière publicitaire, ni entendre l’ensemble de leur intensité par l’entité réclamée.
Enfin, il est possible de mentionner les problèmes ambiants dus à la contamination uniquement des eaux, si l'on considère que tout l'événement se produit lorsque le signal est effectué par les autorités autorisées, la contamination sera inévitable, irréversible et, par conséquent, perpétuelle ;
14º) Que les signalisations ont des difficultés à surgir, selon le sentiment de ce tribunal, en raison des circonstances dans lesquelles la Direction Régionale des Eaux a obtenu l'autorisation pour la signalisation en vigueur, conformément à la norme des articles 294 et suivant le Code des Eaux, sans prendre en compte que votre exécution implique d'autres aspects, comme l'intervention d'une cause naturelle de l'eau, l'appel d'Estero Pupío, en plus de vouloir vendre ou éteindre certaines de vos sources, qui doit être entendu sur d'autres dispositions et procédures légales, qui seront Les ignorants ont certainement omis des raisons de « l'économie procédurale », mais ils ne comprennent pas obstinément les différents aspects des affaires, qui comme on le dit, ont également besoin d'une attention particulière et du respect des autres procédures.
Par ailleurs, il y a aussi une obligation de dépassement de soi de la part de la demande de Minera Los Pelambres, qui se soucie d'un droit d'approvisionnement, comme cela a été clairement indiqué dans l'analyse de la demande d'autorisation. les données qui entrent dans le processus ;
15º) Que vous devrez enregistrer que la réclamation est inscrite à l'article 137 du Code des eaux, qui entrera en compétence avec ce tribunal pour connaître le présent dans sa globalité, tout cela est contenu dans la résolution réclamée qui, comme il l'a exprimé, lève le numéro 1791 et est de février. 30 novembre de l'année 2005.
Au milieu de cette résolution, la résolution de toutes les oppositions présentées au projet de l'entreprise minière sollicitante a été approuvée, ce qui, sans embargo, était conditionné à diverses exigences contenues dans la même résolution, qui l'exposait avec des détails extrêmes, comme il se doit de sa lecture et de sa résolution. analyse de la transcription à l'égard.
Ces exigences sont sans aucun doute celles des révélateurs des expériences qui ont été produites par l'entité proprement dite, ce qui n'a pas empêché les réparations qui ont été occasionnellement effectuées par les opposants, affectés par l'autorisation accordée, en vertu de l'autorisation. construire l'aludido tranquille et ses anexos;
16º) Il faut réitérer que vous avez votre origine dans la demande que vous avez présentée à l'entreprise Minera Los Pelambres conformément à l'article 294 du Code de la spécialité. Ce précepte est celui qui encabeza le titre I du Livre III de ce texte de loi, qui se nomme « De la construcción de ciertas obras hidráulicas ».
L'article en question dispose que « Demander l'approbation du Directeur général de l'eau, d'après la procédure indiquée dans le titre I du Livre Second, la construction des prochains travaux :
a) Les embalses de capacité supérieure à cincuenta mil metros cúbicos ou cuyo muro tenga más de 5m de altura ;
b) Los acueductos que conduzcan más de dos metros cúbicos por segundo;
c) Les faits qui mènent à la plus grande distance du métro cubique par seconde, qui se projettent à proximité des zones urbaines, et à une distance extrême de la limite urbaine de la mer inférieure à un kilomètre et de la côte de fond de la mer supérieure à 10 mètres sur la côte de cette limite, et
d) Los sifones y canoas que crucen cauces naturales.
La transcription antérieure est ce qui intéresse les effets de résolution sur le matériau présent ;
17º) Il est pertinent pour une résolution adéquate du conflit de suivre l'article 295 du même Code qui établit que « La Direction Générale des Eaux obtiendra l'autorisation une fois approuvée le projet définitif et il sera toujours compromis que l'œuvre n'affectera pas la sécurité des tiers ni provoquera la contamination des eaux. Un règlement spécial fixera les conditions techniques qui doivent être remplies dans le projet, la construction et l'exploitation des projets ».
Il résulte également de l'article suivant, qui prescrit que « La Dirección General de Aguas supervisera la construction de projets d'œuvres d'art, à tout moment, adoptera les mesures tendantes pour garantir son adaptation sur le terrain au projet autorisé » ;
18º) Que, comme cela a été exprimé, l'autorisation se réfère à la construction du dépôt ou à la tranchée des relais El Mauro, présentée par l'entreprise minière Los Pelambres, qui se répétera à ce point où elle se tournera facilement pour arrêter les installations d'exploitation de la mine Los Pelambres, qui sont celles qui produisent le le matériel de relation plané déposé dans le projet tranquille, un jour où il a la capacité de celui qui est actuellement utilisé, est présent dans la région de Cuarta du pays, localisant le yacimiento chez les nacients de la rivière Los Pelambres, dans la commune de Salamanque, à une distance considérable ;
19º) Que la finalité déclarée de la tranche, comme celle déclarée, est le stockage ou le dépôt final des relations produites par le concentrateur Piuquenes, le stockage qui commencera à se concrétiser à partir du quatre-vingt-quinze ans de l'année 2007, une fois que le tranche actuel Quillayes atteint sa capacité maximum autorisé.
Correspondre précisément que l'aludida obra, en bonnes affaires et en termes plus sencillos, constitue un dépôt de matériel de recherche ou d'épargne qui dérive de la production de minerai qui se place au cabo de l'entreprise minière, il est indiqué, dénommé parent, qui ne vient pas à être alors sino una suerte de basura, y que résultat comme produit nécessaire à cette activité ;
20º) Il faut également que l'emplacement de l'escogida soit une vallée formée par la route de l'Estero Pupío, correspondant à une pointe de la cordillère de la côte, avec une superficie d'environ 77,6 kilomètres carrés. La tranquillité se situe à environ une distance en ligne droite de 45 kilomètres de la Planta Los Piuquenes, à partir de laquelle les parents projetés sont transportés à El Mauro, et les détails de sa construction sont contenus dans les informations et les antécédents transcrits antérieurement. L'explication ou la raison de votre emploi dans cet endroit, bien que située à l'emplacement de l'usine productrice du travail, n'est certainement pas occasionnelle et radicale dans les circonstances où elle approuve la géographie ou la morphologie de l'endroit, mais elle est liée à une matière ou à une subcuence naturelle de grande capacité, ce qui vous permet utiliser ou améliorer certaines constructions à des travaux très minimes en relation avec l'exécution du projet, et qui permettra une longue période de fonctionnement, de quatre ans, comme une vue de l'analyse approfondie préalable à la récupération, des informations émises et de la propre résolution réclamée;
21º) Que le cas soit présenté par la partie de la demande un système de gestion de l'eau superficielle, alors que les superficielles sont propiamente tales, comme les personnes âgées, qui ont été projetées comme un système robuste et qui combinent régulation et conception, pour que soit temporairement la capacité de gestion événements extrêmes de croissance, par effets de phénomènes hydrométriques défavorables ».
Ce système de gestion des eaux superficielles et des crecidas comprend un embalse de cola, en plus d'un travail de dessivage pendant la construction et des vertèbres de sécurité et de régulation de la capacité de la cubeta ;
22º) Que vous devez faire une brève analyse relative au libellé « embalse de cola », en annexe du dépôt.
Aujourd'hui, il y a une définition légale de la notion d'« emballement » qui se trouve dans la deuxième partie de l'article 36 du Code de spécialité, selon « L'emballement est l'œuvre artificielle d'une eau acopienne ».
Maintenant bien, en ce qui concerne l'emballage de cola qui est autorisé à construire la mine Los Pelambres en relation avec le projet en cours, il est précis qu'il s'agit d'une structure qui sera mise en place dans la partie postérieure de la tranche de relais et sera construite avec un hormigón rodillado, à une cote de coronamiento de 1.019 mètres. sur le niveau de la mer, à une altitude maximale de 29 mètres, avec une longueur de couronne de 420 mètres et une capacité d'emmagasinage de 620 000 mètres cubes.
L'objet déclaré de cette structure peut réguler les flux d'eau naturelle et les décrire pour être restitués à l'Estero Pupío, à travers le canal de contour ponctuel, l'eau en dessous du calme des relais, et sa capacité est indiquée dans l'étendue du préambule de cette phrase ;
23º) La pena va également se référer aux aludidos canaux de contour, qui constituent un système qui doit également être mis en œuvre avec l'emballement et avec cet objectif "intercepter les eaux superficielles des moments importants pour la tranquillité des relaves, desviarlas et descargarlas aguas debajo de este, a les causes naturelles, ou l'embalse de cola, según correspondenta”. Les canaux de contour qui contemplent le projet « seront revestidos en hormigón ».
Le résultat est un intérêt intéressant pour les informations qui ont déjà été mentionnées comme suit: «Le système de dessèchement de l'eau de l'Est a été conçu comme une structure qui permet de maintenir les conditions de sécurité de l'air pendant les conditions de construction.Résultat d'un intérêt intéressant destacar que l'information a que se hizo alusión previamente señala que « El sistema de desvío de las aguas del Estero Pupío a été conçu comme une structure qui permet de maintenir les conditions de sécurité de l'estero pendant les faenas de construcción del muro de partida, garantizando los flujos de uso históricos aguas debajo de este. El sistema está compuesto por obras de encauzamiento, canalización y decarga de agua”;
24º) Donc, récapitulons, nous pouvons signifier que le calme des relations se fera dans une ressource naturelle, en fait de très grande importance pour tout le secteur géographique dans lequel il se trouve, et que l'endroit n'est pas choisi, si précisément pour ses caractéristiques « morphologiques » Éviter d'emmener des objets artificiels, mais surtout de les écraser.
La situation, comme il est évident, finira par disparaître sous tout le parent qui s'est déposé pendant la longue période pour ce qui a conçu le projet en question, situation qui pour cette Cour révise une situation extrêmement grave d'une perspective moyenne ambiante.
C'est en premier lieu par là qu'il s'est exprimé, c'est que l'homme qui va disparaître est naturel -et de la manière la plus absolue et radicale qui est possible-, dont l'existence est extrêmement utile, comme il l'a fait dans la perspective de tout ce qui a été analysé.
De l’autre côté, l’utilisation de la ressource et sa destruction virtuelle modifieront de manière significative l’environnement du lieu et tout le milieu ambiant à proximité d’elle, et aussi, si lieu à dudas, la qualité de vie des habitants de la vallée affectée ;
25º) Que ce qui a été expliqué antérieurement est aggravé par le fait que, par la cuenca corren aguas naturales, que son superficiel, y que en certaines temporadas son acrecentadas por las crecidas productidas naturalmente, debidas a factores climatiques.
En outre, il a été établi qu'il existe en propre des vertients qui manan de acuíferos souterrains cuyas aguas contribuyen de modo important à augmenter les eaux de l'Estero El Pupío, qui est sûrement en risque de disparition, en étant cubiertas por el matériel de parent, dans un processus qui est un absolument irréversible, et en plus, pour la construction d'un mur précisément à cet endroit;
26º) La situation est la plus grave lorsqu'elle comprend que les eaux de l'Est de l'école sont celles qui, comme indiqué, dans un vaste secteur géographique, bénéficient d'elles directement ou indirectement d'un grand nombre de personnes, tant naturelles que des entités, ayant certaines d'elles. des droits d'approbation légalement constitués, car ils peuvent être utilisés avec beaucoup de raison pour le projet.
Par conséquent, une première réflexion sur l'essor de l'investissement consiste en ce qu'il n'y a rien d'assez suffisant pour détruire une caractéristique naturelle des caractéristiques qui sont celles qui sont traitées, en attention à la grande utilité que l'on veut, et cela avec la finalité de l'utiliser comme un véritable baseur d'une entreprise du minerai;
27º) Pour cette Cour, il est clair que l'emploi élégant de l'entreprise Minera Los Pelambres, distant de 45 kilomètres de l'endroit à l'origine du désir dénommé parent, est tenu en compte avec seulement des considérations d'ordre économique, qui se traduisent en moindres détails. coûts pour elle. Pour cette raison, votre conception a simplement produit un bénéfice pour l'entreprise minière sollicitante, car elle sait que le travail d'une ressource naturelle doit être mené au minimum d'œuvres pour l'habiliter, comme il l'a décrit de manière significative dans les antécédents transcrits, et peut enregistrer que le propre mur du principal de la tranquillité. estará constituéido por el mismo materials de relave.
De cette manière, l'entreprise évite de lever des structures artificielles de grande envergadure et de coût, coïncidant avec ce point de la Cour, pleinement, avec l'exposé dans la présente réclamation et avec ce qui a été tramé en forme conjointement avec lui.
Il est donc évident qu'il n'est pas possible de donner d'autres explications sur le fait que le matériel relatif à la mer a été transporté sur une longueur de 45 kilomètres « en ligne droite pour être déposé à l'endroit où il a été signalé, sans avoir à payer son moindre coût opérationnel, et par conséquent une plus grande rentabilité du projet en faveur de l'entreprise sollicitante.
De l'autre côté, il est dit que n'importe quel bénéfice est apprécié pour le travail effectué pour le lieu d'emploi, comme également pour les habitants du secteur signalé, certains des gens ont été opués et présentés en réclamation judiciaire ;
28º) Que ce qui précède est aussi sûr et indiscutable que dans la propre information de l'autorité récurrente, dans la section dénommée « II.- ANTECEDENTES LEGALES » (fs.168) explique que « Le projet minier de MLP implique, pour ses processus de bénéfice, une forte intervention ambiante dans la subcuenca del estero Pupío, qui dérive fondamentalement de la nécessité d'améliorer la morphologie des deux terres pour mettre en place le tranquillisant de relations dénommé El Mauro, dans la vallée du même nom, par le moyen de la construction du mur de tranquilité dans l'angostura, de la même toponymie. Cette intervention a été évaluée et califiée ambiantement (par le biais de la RCA 038, du 7 avril 2004, de Corema IV Región, et RCA 299/04, du 30 décembre 2004, de la Dirección Ejecutiva de CONAMA), de la sorte que le projet a été approuvé sous la condition fondamentale de maintenir les flux d'eau abajo comme si le projet eau n'existe pas ; Il s’agit de dire que l’eau en bas n’est pas le compte, ce qui ne permet pas réellement que l’eau arrive à développer un projet minier avec un système d’ingénierie de ressources hydrauliques de la plus haute qualité, non pour ne pas nuire sino pour ne pas affecter siquiera les utilisateurs d’eau en bas”.
« C’est l’idée ambiante centrale du projet, qui est viable dans cette perspective, et qui a été approuvée par la CONAMA au milieu de la résolution de l’entreprise. C'est le concept fondamental», précise l'aludido informe de modo textual;
29º) Que, entre autres, le résultat de toutes les preuves pour cette Cour, qui doit résoudre la réclamation entamée, qui est une œuvre, qui implique une forte intervention ambiante dans la subcuenca de l'Estero Pupío, selon les palabras de la propia Dirección de Aguas reclamada, se fera précisément en intervenant dans l'ambiance naturelle du lieu, sur le coût de la production d'une modification complète et définitive de la monnaie, au point de disparaître, celle-ci succédera à la récupération du matériel qui prétend être déposé ici, comme il est venu s'exprimer avec réitération.
Conviene dejar constance de la circonstance de ce Tribunal no cuestiona, ni puede hacerlo por esta via car ne constituant pas la finalidad de la reclamación entablada, los informes de l'autorité compétente en matière médico-ambiante. Sans embargo, on estime que l'on ne peut pas abandonner ses conclusions sur la matière, car cela ne constitue pas la finalité de la réclamation engagée, les informations de l'autorité compétente en matière du milieu ambiant. Sans embargo, je pense que vous ne pouvez pas arrêter de planter vos apprentissages sur le matériau, car c'est ce qui vous amène à ce sujet en forme de partie de tout le contexte de la situation actuelle. Il faut qu'il soit présent en compte, en plus de la grande transcendance du problème qui l'a planté, tout ce qui mérite de se référer au message, même si c'est un titre illustré ;
30º) Qui, en outre, et qui s'intéresse aux effets de résolution de la présente récupération, a besoin de préciser qu'une question d'importance vitale, de transcendance et de gravité est que l'œuvre projetée par la mine des poils importe également de modifier le cours normal des eaux que par le courant de mode naturel, et qui comme il le fait visto, abastecen el valle referido, ubicado aguas abajo, aguas qui deberán sera necesariamente intervenidas en termminos de que ahora pasarían a quedar sometidas a un régimen de traitement artificiel, ce qui importera votre desvío, et que votre manejo se debería llevar a cabo por medio d'embalse denominado de cola, y por canales de contour, todas obras anexas y qui conducirán el agua para restituirla o descargarla aguas abajo, a los cauces naturales o al mismo embalse de cola, según corresponda.
Sobre esto los reclamantes alegaron que, en cas de modification d'une cause, devraient exiger une procédure particulièrement envisagée dans le Code de la spécialité, en revenant à la Dirección General de Aguas, qui est estampillée au préalable, que pour des raisons d'économie procédurale, elle s'arrêtera conjointement avec le proyecto de obra hidráulica, prédicamento que ce Tribunal ne se partage pas, estimando del mismo modo que quienes han a réclamé que la gravedad de l'intervention améritaba el procedimiento aludido;
31º) Ce qui signifie auparavant que dans la partie postérieure de la tranquillité se lèvera un autre objet, celui-ci adhèrera à l'élément liquide, et c'est ce qui est appelé embalse de cola, de la cual deberá sera entré postérieurement aux utilisateurs et titulaires de droits d'aprovechamiento, mais maintenant, à la discrétion de l'entreprise sollicitante, qui sera son propriétaire ;
32º) Que, par conséquent, à la lumière de celui qui se présente, l'un des plus importants reproches que la Cour a fait pour le projet mencionado, et de l'angle qui a été expliqué, consiste en ce que la Propia Dirección General de Aguas dénomina "fuerte intervention ambiental de la subcuenca del Estero Pupío", en ce qui constitue une formule grammaticale ou eufémismo utilisée par cette entité pour suavizar ce qui se produit réellement et qui se traduit, en termes pratiques, et ce qui est précis, c'est que ce qui se transforme en matière naturelle, pour la façon dont les eaux qui s'alimentent dans une vaste zone géographique, juste en dessous de ce site, et dans un véritable dépôt de produits de base de mines de mines réalisé à 45 kilomètres de distance.
Avant d'être expliqué, en faisant disparaître progressivement le point à mesure que vous déposez le matériel du parent, cela provoquera l'effet évident que l'eau ne peut pas couler dans cette zone, et pour cela, elle doit nécessairement être déversée, pour que l'eau devienne plus basse.
De plus, il sera nécessaire de faire couler l'eau par une autre raison supplémentaire et également évidente, et c'est pour éviter votre étape par endroit, même si elle n'est pas physiquement possible, que cette étape entraînera le risque de contamination si l'eau entre en contact direct avec le relâcher;
33º) Que la disparition de l'eau et le terme conséquent du transit de l'eau par elle, d'un autre côté, devraient produire un effet secondaire, cohérent en ce qu'il se terminera avec toute la flore et la faune proprement dite, ce qui fait que l'amisme constitue une circonstance de non-gravité, importante aussi une forme de perturbation du milieu ambiant, impossible d'aspirer par anticipation, qui n'affectera pas seulement la zone en question sino que l'ensemble de la communauté nationale, à cause de cela, sans aucun doute, s'intéresse à la préservation du milieu ambiant.
Il est indiqué, à ce point, que la circonstance selon laquelle il a autorisé un projet qui est clairement nouveau à partir de l'angle qui est analysé, qui est l'environnement, est que par añadidura il a des intérêts privilégiés d'ordre économique particulier, et perturbe les nombreux citoyens et Entités ou entreprises;Il est indiqué, à ce point, que la circonstance qui a autorisé un projet est clairement nouveau à partir de l'angle qui est analysé, qui est l'environnement, qui, par añadidura, a des intérêts privilégiés d'ordre économique particulier, et perturbe les de nombreux citoyens et entités ou entreprises ;
34º) Il est nécessaire de clarifier que la Cour comprend que les intérêts économiques de l'entreprise sollicitante sont légitimes, mais doivent être enregistrés à l'égard de la propre Constitution politique de l'État protégé dans le chiffre 21 de son article 19 « Le droit au développement de toute activité économique qui ne va pas à l’encontre de la morale, de l’ordre public ou de la sécurité nationale, en respectant les normes légales qui la réglementent ».
De plus, le Tribunal estime que l'exercice d'une activité économique ne peut pas être privilégié et pris en compte par les intérêts de la communauté, comme le local, directement affecté dans ce cas, ainsi que la communauté nationale, qui est sérieusement affectée par le milieu ambiant, car le Tribunal estime qu'il ne lui appartient pas. rester impassible face à une situation aussi grave, alors que, quand moins, votre vision ou opinion sur ce sujet est délicate, je dois constamment que pour décider que la réclamation ne soit pas basée sur le problème moyen ambiant, ce qui est seulement une arista du problème, siendo lo principal la la vulnérabilité des normes sur les droits de l'eau, à ce jour, est révisée dans cette chute ;
35º) Que, toujours dans cet ordre d'idées, et en ajoutant l'avant exposé, vous devez signaler que le juge de ce tribunal n'a pas d'organisme ni d'étude pour garantir qu'il ne produira pas de contamination ambiante par le dépositaire dans la pièce en question, une énorme quantité de matériel de relations, qui doit également le faire. desaparecer la cuenca même, aussi se terminera avec la flore et la faune naturelles du secteur, comme il l'a présenté;
36º) 36º) Que, en effet, il est certain que le projet compte avec une information favorable de la Corema, qui est l'entité chargée de la loi du ciel « avec le Conama pour les raisons de caractère ambiant, et que la résolution en question a pris la dénomination « Normes minimales de L'opération pour l'entreprise dont le projet est exécuté en vertu de l'acte administratif actuel", ce qui est très discutable, est que cette entité pourrait se produire pendant une longue période pour que le moment soit prévu pour les relations, qui est de quatre ans, et aussi comme il peut également empêcher cela. Il se produira une fois que la cuenca est colmada avec le matériel de parent qui se dépose, et este quede en situación de abandono por parte de quienes le construyeron.
À ce moment-là, il est indubitablement créé d'autres conditions, et probablement un nouveau problème moyen ambiant dérivé de l'abandon des forêts, car l'entreprise minière en question perdra ses intérêts dans la zone, peut être le seul à avoir construit ses œuvres et qu'elle s'en servira tant pour la cuenca, Il y a du matériel de recherche et, par conséquent, inutilisable, ainsi que l'emballement et les canaux de contour, qui ne peuvent être précis pendant quatre ans avant, qui et sous quels paramètres le manejarán.
Sur cette matière, il est dit que pour la phase de la pierre de mine et de l'abandon des mines, il faut appliquer les compromis environnementaux basés sur la législation et la réglementation actuelles et ce qui est en vigueur dans votre moment en matière de passifs ambiants miniers, expliquant que vous ne pouvez pas satisfaire cette inquiétude ;
37º) Que, toujours sur ce point, il est pertinent d'enregistrer des exemples récents de situations qui sont de notoriété publique et notoires, relatifs à l'emploi d'usines industrielles qui ont eu un grand impact sur le milieu ambiant « qui justement pour être connu du public n'est pas le cas avec la plus grande précision, fruit des projets qui ont lieu, sans aucun doute, avec les informations favorables des autorités qui doivent intervenir dans les projets de cette classe, ce qui démontre la fiabilité de toute information émise sur ce matériau. Lui, parce que la réalité est largement dépassée, par règle générale, toute prévision, en particulier lorsqu'il s'agit de projets d'aménagement et d'une projection sur une très grande place ;
38º) Que je ne perds pas de vue, pour apprécier la gravité du cas, que le parent est un désir, c'est simplement basura, et par essence tout désir, mer de type industriel ou minier, et y compris les désirs domiciliaires, traen consigo contaminación ambiental, habiendo aussi exemples muy conocidos « De notoriété publique, tous les récents, car ce qui se dit, n'a aucun résultat utile pour les indications.
Pour lire la conclusion énoncée précédemment, qui est pertinente ou experte en matière ambiante, si elle est basée sur la nécessité d'être informé du public national et international sur ce particulier, pour pouvoir faire une estimation de ce qui peut se produire dans un cas comme le présent, pour l'événement de construction de tranches autorisé ;
39º) Que sur celui qui est venu et mentionné peut décider que la matière moyenne ambiante, précisément pour son importance, se trouve réglementée par une loi spéciale, qui relève le numéro 19.300, qui date du 9 mars 1994, qui est digne de se rendre à l'entrée. divers concepts dignes de destacars. Ensuite, le titre « Aprueba Ley Sobre Bases Generales del Medio Ambiente » et son article 1° prescrivent « Le droit de vivre dans un milieu ambiant libre de contamination, la protection du milieu ambiant, la préservation de la nature et la conservation du patrimoine ambiant se régularisent par les dispositions de cette loi, sans préjudice de ce que d'autres les normes légales peuvent être établies sur la matière ».
Le deuxième article indique que « Pour tous les effets légaux, il sera entendu par : »b) Conservation du patrimoine ambiant : l'utilisation et l'amélioration rationnelle de la réparation, dans ce cas, des composants du milieu ambiant, en particulier les propriétés du pays qui sont uniques, des personnes ou des représentants, avec le objet de garantir sa permanence et sa capacité de régénération ».
Il est également utile de lire la lettre c), selon « Contamination : la présence dans l'environnement de substances, d'éléments, d'énergie ou de combinaison de ceux-ci, dans les concentrations ou les concentrations et les permanences supérieures ou inférieures, selon la correspondance, aux normes établies dans la législation vigente ».
La lettre d), en même temps, prescrire : « Contaminante : todo elemento, compuesto, sustancia, dérivé quLa letra d), en tanto, prescrire : « Contaminante : todo elemento, compuesto, sustancia, derivado químico o biológico, energía, radiación, vibración, ruido, o une combinación de ellos, cuya presencia en el L'environnement, avec des niveaux élevés, des concentrations ou des périodes de temps, peut constituer un risque pour la santé des personnes, la qualité de vie de la population, la préservation de la nature ou la conservation du patrimoine ambiant.
Il est également important d'ajouter la lettre e) en précisant que « Daño ambiental: toda perdida, disminución, detrimento o menoscabo significativo inferido al medio ambiente o uno o más de ses composants ».
Comme vous le conseillez, toutes les définitions transcrites en relation directe avec le projet en cours, puisque nous sommes en grande partie engagés dans la matière, ne sont peut-être pas l'objectif principal de la réclamation qui doit être le résultat ;
40°) Que, avec tout cela, et comme cela est annoncé, il existe divers reproches d'importance qui peuvent être formulés dans le projet autorisé par la Direction Générale des Eaux, de l'autre des angles plantés, c'est le traitement d'une réclamation en raison de la vulnérabilité de la norme sur les eaux contenues dans le Code de la spécialité.
En premier lieu, vous devez déclencher l'interruption qui se produira dans l'escurrimiento naturel des eaux par la cuenca ou la sous-cuenca de l'Estero Pupío, qui dans l'actualité circule librement pour elle et forman le message Estero. De plus, comme il y a une vue, il existe dans la source une source d'eau importante qui contribue à augmenter les eaux de l'Est, qui sera ainsi déposée sur le matériel de parent, ainsi que sur le point d'un mur de grande surface ;
C'est pourquoi il s'agit d'une source unique qui s'établit dans une région géographique importante, y compris les entreprises du secteur agricole et agricole, le secteur dénommé Caimanes, et qui ont des intérêts, notamment, particuliers en forme d'individus ou d'associations d'entreprises ou d'autres types.
Tous ceux-là verán qui se ponent en serio riesgo et peligro su unica fuente de abastecimento de tal elemento, pour les raisons qui se sont indiquées et celles qui se ñTodos ellos verán qui se pone en serio riesgo y peligro su unique source d'abastecimiento de tal elemento, por les razones qui se han indicado y las que señalan a continuación;
41°) Il est donc nécessaire de rappeler que la Dirección General de Aguas n'a pas observé, comme il l'aurait fait, le prévoir dans les articles 41, 171 et 172 du Code des Eaux.
Le premier de ces préceptes est que « Le projet, la disposition et le financement des modifications qui seront nécessaires à réaliser en raison de causes naturelles ou artificielles, en raison de la construction d'œuvres publiques, d'urbanisations, de bâtiments et d'autres travaux en général, seront des marchandises de tous les ordres.
«Il sera entendu par des modifications non seulement le changement de travail des causes, mais aussi la modification ou la substitution de toute chose de vos œuvres d'art et la construction de nouvelles œuvres, comme ci-dessus, pasos sobre ou bas niveau ou tout autre substitution et complément.
« L'exploitation et la maintenance des nouvelles œuvres seguirán siendo de cargo de las personas o entidades q ue operaban and mantenían el sistema primitivo. Si la modification introduite dans le projet original implique une augmentation des dépenses d'exploitation et de maintenance, qui la recommande devra payer le plus grand coût ».
L'article 171, à son tour, établit que « Les personnes naturelles ou juridiques qui désirent effectuer les modifications qui se réfèrent à l'article 41 de ce Code, présenteront les projets correspondants à la Dirección General de Aguas, pour leur approbation préalable, en appliquant la présentation de la procédure. prévisto dans le paragraphe 1° de cet article”. C'est lui qui s'intéresse aux effets de cette analyse.
Enfin, l'article 172 mentionne que « Si des objets en cas d'infraction sont réalisés dans le cadre d'un litige dans l'article antérieur, la Direction générale des eaux peut détecter l'auteur de l'infraction, en fixant la place pertinente pour modifier ou détruire les objets qui entorpègent le libre accès aux eaux ou signifie un danger pour la vie ou la santé des habitants. Enfin, l'article 172 est mentionné: « Si des actes d'infraction se produisent dans le litige dans l'article précédent, la Direction générale des eaux peut apercevoir l'auteur de l'infraction, ce qui signifie que la place est perentoire pour que modifier ou détruire les objets qui entorpez le libre escurrimiento de las aguas o significen peligro para la vida o salud de los habitantes.
« Si l’auteur de l’infraction ne répond pas à l’ordre, la direction peut encomendar à tiers l’exécution des objets nécessaires pour le compte des responsables de l’arrestation ou du crime. Tendrá mérito ejecutivo para su cobro la copie autorisée de la résolution du directeur général de Aguas qui fije la valeur des œuvres exécutées ».
Comme il est conseillé, il s'agit d'un matériau en ce qui concerne la loi assignée à grande pertinence, de manière à ce qu'il n'y ait aucun résultat compréhensible que la procédure annoncée soit inévitable ou que, pour des raisons d'économie procédurale, elle soit arrêtée conjointement avec ce qui correspond à un autre projet ;
42º) Que, par rapport à l'antérieur, il est utile d'ajouter à l'article 9° de la Ley N°19.880, que « l'établissement des bases des procédures administratives qui fixent les actes des organes de l'administration de l'État », est celui qui introduit le principe aludido de « l'économie procédurale », invoqué par la entidad reclamada, y sobre ello dicho precepto prescrire :
« L’Administration doit répondre à la plus grande économie de moyens avec efficacité, en évitant les dilatations.
«Ils décident en un seul acte de tous les êtres humains qui, par leur nature, admettent une impulsion simultanée.
« Si vous sollicitez les personnes qui doivent être remplies par d'autres organismes, vous devez les envoyer dans la communication cursada el plazo établi en effet.
« Les questions incidentes qui se suscitent dans la procédure, y compris celles qui se rapportent à la nullité des actions, ne suspendent pas la suspension du même, à moins que l'Administration, par décision fondée, détermine le contraire ».
Comme il se passe de la simple lecture de l'article transcrit, il n'existe pas de raison de poids qui permette d'estimer que dans l'espèce debió appliquer le précepte signifié ou le principe qui est consagra, car comme il se déroule de la simple lecture de l'article transcrit, il n'existe pas de raison de peso qui permet d'estimer que dans l'espece debió Appliquer le précepte signalé ou le principe qui est à suivre, car c'est le plus pratique, pour la pertinence du projet en question, qui mérite des parallèles, mais pas de conjonctions ;
43°) Que, en outre, et d'une autre perspective, il faut mentionner que entre les opposants au projet en question, même ceux qui sont légitimement intéressés par la préservation du milieu ambiant, ont été délibérément pris comme indiqué, se trouvant dans divers titulaires de droits d'approvisionnement de aguas, derechos concedidos légalement y que datan de largo tiempo, y que se ejercen précisément en las aguas provenientes del Estero Pupío, qui corren por la cuenca y se acrcienta en elle.
Les droits de ces êtres seront affectés par le résultat, de le rendre concret, de la manière qui s'indique dans les motivations qui suivent ;
44º) Pour analyser cette matière, il faut enregistrer ce qui est conforme à celui qui prescrit l'article 17 du Code des eaux « Les droits d'exercice permanent du corps enseignant pour utiliser l'eau dans la dotation qui correspond, sauf que la source d'abaissement ne contient pas la quantité suffisante pour satisfaire vos besoins. intégrité, dans ce cas, la caudale sera distribuée en parties alícuotas”.
Selon l'article 20 du même texte de loi « Le droit d'agrément est constitué à l'origine par l'acte d'autorité. La possession des droits est également constituée par l'inscription compétente. À l'exception des droits d'approvisionnement concernant les eaux qui correspondent aux vertients qui naissent, corren et mueren dentro d'une chose héritée, comme l'amiisme, sur les eaux des petits lacs non navigables par des buques de plus de cien toneladas, de lagunes et de pantalons situés à l'intérieur d'un sola la propriété et les qualités n'existent pas de droits d'aprovechamiento constitués en faveur des tiers, à la fecha de vigencia de ce código. La propriété de ces droits de propriété appartient au seul ministre de la loi, au propriétaire des côtes.
Se entende que mueren dentro de la misma heredad las vertientes ou corrientes qui s'éteignent en permanence dentro de aquella sin confondir avec d'autres eaux, à moins que caigan al mar”.
L'article 22 ajoute que « L'autorité constituant le droit d'aprovechamiento sur les eaux existantes dans les sources naturelles et dans les affaires publiques du recours au recours, ne peut pas nuire aux droits de tiers, et compte tenu de la relation existante entre les eaux superficielles et souterraines, en conformité avec la établi dans l’article 3º”.
Ainsi, l'article 23 dispose que « La constitution du droit d'agrément sera soumise à la procédure établie au paragraphe 2º du titre I de ce code ».
En outre, il convient de préciser que l'article prescrit que « Le droit d'aprovechamiento conlleva, por el ministerio de la ley, la facultad de imponer todas las servidumbres necesarias para su ejercicio, sin perjuicio de las indemnizaciones correspondantes » ;
45º) Afin de clarifier l'analyse de ce sujet, il faut noter que, comme il l'a dit avec réitération, les titulaires de droits d'agrément de l'eau réclament ceux qui sont exercés dans les eaux de l'est indiqué, ce qui n'est pas en discussion.
Minera Los Pelambres, en changeant, ne pose pas de droits, la question qui est également discutée, des circonstances qui sont importantes dans le cadre de cette analyse, comme elle se fera dans la mesure où elle développe ces réflexions ;
46º) Un des points de transmission plantés par les réclamants de ce processus et qui se sont arrêtés en forme conjointement et sans obligation d'être pris en charge par la Direction générale des eaux, qui sont en relation avec les premières consignes, sont ceux qui se réfèrent au changement de source d'eau qui se produit. de manière inévitable dans la direction des opérations autorisées, contrairement au critère qui concerne cette matière de l'entité.
À ce sujet, il est nécessaire d'enregistrer en premier lieu, le texte de l'article 22 du Code du ramo, selon le cual "L'autorité constituante le droit d'aprovechamiento sobre aguas existentes en fuentes naturales y en obras estatales de desarrollo del recurso, no pudiendo perjudicar ni menoscabar derechos de terceros, et compte tenu de la relation existante entre les eaux superficielles et souterraines, en conformité avec l'art établi dans ce domaine particulier, il est nécessaire d'enregistrer en premier lieu, le texte de l'article 22 du Code de la rampe, selon le cual « L'autorité constituant le droit d'aprovechamiento sobre Les eaux existantes dans les sources naturelles et dans les emplois statutaires du développement du recours, ne peuvent pas perturber ni menacer les droits des tiers, et en considérant la relation existante entre les eaux superficielles et souterraines, en conformité avec l'établi dans l'article 3º ».
L'article 3ème indique que « Les eaux qui coulent, continuellement ou discontinuement, superficielles ou souterraines, à un point tel que l'eau hydrographique, font partie intégrante d'un point courant.
«La cuenca u hoya hidrográfica de un caudal de aguas la forman todos los afluentes, subafluentes, quebradas, esteros, lagos y lagunas qui afluyen a ella, en forma continua o discontinua, superficiel ou subterráneamente».
En somme, et c'est ainsi qu'il a présenté la demande, enregistrée à ce point un dictamen de la Contraloría General de la República, conforme à cette norme, les droits d'approbation sont constitués sur l'eau existant dans les sources naturelles et dans les statuts de développement du recours… ».
En conséquence, il ne peut y avoir de droits d'approbation qui ne signifient pas de procédure, c'est-à-dire qu'ils proviennent, comme cela se produit dans le cas présent, d'une œuvre artificielle dénommée embalse, de propriété d'une entreprise minière possédant une propriété particulière ;
47º) Que vous devez également prévoir l'article 158 du Code des eaux (lettre c) en ce qui concerne « Le changement de source d'abaissement », selon le cual « La Dirección General de Aguas estará facultada para cambiar la source d'abaissement, la cause et le lieu d'entrée de les eaux de tout utilisateur, à la demande de celui-ci ou de tiers intéressés, lorsqu'ils acceptent le plus d'emplois adéquats chez eux.
L’article 159, de son côté, établit que « Le changement de source d’abaissement ne peut s’effectuer que si les eaux de remplacement sont de même quantité, de variation semejante de caudal estacional, de qualité similaire et toujours que la substitution ne cause pas de préjudice aux utilisateurs ».
L'article suivant ordonne que la demande soit publiée de conformité avec le litige dans l'article 131. Sera applicable, dans les cas suivants, le litige dans les articles 151 à 157, y compris".
L'article 160 précédent indique que « Les concernés peuvent faire l'article 160 précédent que « Les concernés peuvent effectuer les observations qui estiment les procédures, directement ou par l'intermédiaire des organisations d'utilisateurs qui peuvent le faire, sur la place de trois jours, en contact avec la dernière publication ».
Et conformément à l’article 162 « Avec tous les antécédents réunis, et si les conditions requises sont indiquées dans l’article 159, la Dirección de Aguas répondra à la demande de changement de source d’abaissement. Dans le cas contraire, la sollicitude sera refusée.
Il est donc nécessaire d'enregistrer que, puisque les droits d'approvisionnement en eau sont exercés sur les eaux provenant des sources qui ont été transcrites avant l'article 22 du Code de la spécialité, le changement de source d'eau doit nécessairement être récupéré dans d'autres eaux d'origine identique ;
48º) Que, dans le cas de l'espèce, la sollicitation de l'Entreprise Minera, les Pelambres importent, dans le concept de cette Corte, comme les ayant soutenus les réclamations, et contrairement à l'estimation que la Direction a réclamée, un véritable changement de source d'abaissement pour les utilisateurs de l'eau Estero Pupío, mais il a une manière d'être encubierta.
L'affirmation antérieure est basée sur la circonstance que l'eau n'accèdera pas au mode naturel à l'Estero Pupío - elle est venue succéder jusqu'à la demande d'abaissement des réclamations et d'un vaste secteur géographique, a-t-il déclaré au préalable.
En effet, cela ne sera plus le cas, car maintenant l'eau sera absorbée dans l'emballage de cola projeté, et ce sera celui qui alimentera l'Estero Pupío et, par conséquent, prouvera cet élément « de manière indirecte » aux utilisateurs qui ont des droits d'approvisionnement légalement constitués, des eaux debajo de cet estero. Incluso se podría afirmar que los usuarios y reclamantes podrían pasar a dependant de aguas derrames (article 43 del Código de la spécialidad);
49º) Que la Dirección General de Aguas ne soit pas correctement calibrée ni otorgó la dette importante dans cette circonstance transcendante, et c'est pour cela que toute la procédure antérieurement référée et qu'elle est envisagée dans la loi pour le cas de changement de source d'abaissement ne se réalise pas, car le processus de approbation du projet adolece d'un défaut formel qui le vicia irrémisiblement ;
50º) En fait, l'avant s'est produit précisément parce que le projet n'est pas planté comme un changement de source d'eau en relation avec les utilisateurs des eaux qui doivent intervenir, si ce n'est comme la construction d'un appareil hydraulique, selon la norme en vigueur. La réglementation est la dernière ordonnance en matière de matériaux et comme l'entend la Dirección General de Aguas.
Empero, dans la pratique, le projet importe l'intervention de la cause naturelle des eaux qui corren por la cuenca qui sert maintenant de tranquillité de parents, et qui conforme les eaux de l'Estero Pupío, ce qui constitue dans la réalité un changement de la source d'abaissement pour les utilisateurs situés dans des eaux plus basses, que proviene o se genera à partir de la sollicitud d’un tiers.
Lo anterior, porque como se precisó previamente, ahora los usuarios y titulares de derechos de aprovechamiento recibirán el referido elemento no en forma directa de la naturaleza, como viene ocurriendo, sino que lo recibirán del denominado embalse de cola que está proyectado construir;
51º) Que se podría argumentar de contrario que la construcción del aludido embalse de cola podría eventualmente constituir una ventaja para los usuarios y titulares de derechos de aprovechamiento, ubicados todos aguas abajo del proyecto, pero este Tribunal cree que ello no es así y que su levantamiento importa, en cambio, mayormente una desventaja y un perjuicio, tal como también lo estiman los reclamantes, que por ello se han opuesto al proyecto, como se verá a continuación;
52º) 52º) Que, efectivamente, sin lugar a dudas la construcción del depósito -con los canales de contorno, y el relleno de la cuenca o subcuenca del Estero Pupío con material de relave y la construcción de un muro- importan en términos prácticos para los usuarios de las aguas de que se trata, un cambio de su fuente de abastecimiento porque una vez construido el embalse de cola y funcionando el tranque de relaves, ya no recibirán agua de una fuente natural como sucede, sino que la recibirán desde una obra artificial, de propieda d particular.
Por lo anterior “que para esta Corte es tan evidente- se estima que la Dirección General de Aguas debió, en primer lugar, percatarse de esta delicada situación, para luego respetar todo el procedimiento administrativo que se señaló y que está establecido para el cambio de fuente de abastecimiento y, al no hacerlo así, al no darse cuenta del implícito cambio de fuente de abastecimiento que implicaba la autorización solicitada, incurrió en un grave defecto formal que vició el proceso de aprobación de construcción del tranque de relaves y del embalse de cola, que se hizo mediante la resolución que se ha cuestionado a través del presente reclamo;
53º) Que sobre este asunto es pertinente recordar que la Dirección General de Aguas estimó “QUE, al respecto, esta Dirección hace convicción que no se dan los presupuestos procesales contemplados en el artículo 158 y siguientes del Código de Aguas para determinar que existe un cambio de fuente de abastecimiento con la presentación de la solicitud de aprobación de proyecto de construcción del depósito de relaves “El Mauro”, con lo cual, no es pertinente como alegan los opositores que, previamente, Minera Los Pelambres ingrese una solicitud de cambio de fuente de abastecimiento, puesto que de acuerdo a los análisis efectuados por esta Dirección, la operación de la obra permite mantener las mismas fuentes que utilizan actualmente los usuarios ubicados aguas abajo del proyecto y sus usos históricos en cantidad, calidad, oportunidad y semejante variación estacional, y en los mismos puntos de captación que, actualmente, utilizan”.
Agregó “QUE, es del caso tener presente que, los derechos o usos históricos de los terceros ubicados aguas abajo del proyecto, seguirán abasteciéndose de las mismas fuentes que hoy utilizan, y que seguirán captándose por los mencionados usuarios históricos en los mismos lugares originales”.
Tales afirmaciones constituyen un profundo error, en el que ha incurrido la Dirección reclamada y que se ha hecho patente en la Resolución impugnada, a juicio de este Tribunal, y del modo que se ha visto, yerro cuya trascendencia consiste en que se obvió el procedimiento a que se hizo mención y que está previsto justamente para este tipo de operaciones;
54º) Que, en tales condiciones, la conclusión a que llega el Tribunal sobre la materia que se viene tratando es que queda muy claramente establecido que en la especie se producirá un real y efectivo cambio en la fuente de abastecimiento de agua, porque ésta ahora no tendrá la misma procedencia para sus usuarios, enteramente natural, sino que procederá del embalse de cola pretendido construir, esto es, procederá de una fuente artificial, reiterando lo antes varias veces señalado;
55º) Que corrobora la conclusión anteriormente sentada la circunstancia que se ha hecho notar en orden a que la empresa Minera Los Pelambres ha ofrecido, para el evento de falta del elemento líquido, traerlo desde el río Choapa, con lo cual el cambio de fuente de abastecimiento se hace más patente y notorio e imposible de negar o encubrir.
Al respecto se ha dicho que “Destaca que MLP se ha comprometido en mantener dicha fuente alternativa, con cargo a sus derechos en el río Choapa, para garantizar la disponibilidad de las aguas existentes en el área del depósito, manteniendo los caudales aguas debajo de la zona de intervención, los cuales están asociados a los usos históricos del Estero Pupío. Dichos usos históricos corresponden a los caudales que dicen relación con los derechos de aprovechamiento de agua constituidos, los regularizables, así como aquellos de normal uso, de manera de no afectar los derechos de terceros, conforme las características e historia del Estero. El límite superior para el uso de agua fresca estará determinado, en el caso del río Choapa y de los pozos, por los derechos de aprovechamiento de aguas de que es titular MLP, siempre que exista disponibilidad de aguas suficiente para satisfacer los derechos de todos los usuarios. En el caso de no existir disponibilidad de aguas suficiente para satisfacer los derechos de todos los usuarios, el límite superior será el porcentaje que le corresponda a MLP, según sus derechos de aprovechamiento de aguas, prorrateados con los derechos de los demás usuarios, de acuerdo a la normativa legal aplicable”;
56º) Que sobre esto también resulta pertinente dejar sentado que se concuerda con lo afirmado en el reclamo en orden a que “no es procedente constituir un derecho de aprovechamiento de aguas de derrame provenientes de cauces artificial es, obras que conforme al artículo 36 del Código de Aguas son de dominio privado, en circunstancia que por mandato del artículo 22 del mismo ordenamiento, sólo se pueden constituir derechos de aprovechamiento sobre aguas existentes en fuentes naturales o en obras estatales de desarrollo del recurso, en razón de lo cual esa Dirección General carece de la facultad de establecerlos sobre aguas existentes en cauces artificiales”, aludiendo a un dictamen de la Contraloría General de la República sobre este preciso punto, cuestión que la Corte comparte, pues se hizo alusión a esta materia previamente;
57º) Que el cambio de fuente de abastecimiento es tan real y notorio, que se desprende del propio contenido de la resolución reclamada, en cuanto hace alusión a la “Resolución Exenta Nº38, de 2004, de la Corema IV Región”, particularmente en su considerando 11.3 “Area Mauro, en su acápite “Respecto de la cantidad y disposibilidad de las aguas del Estero Pupío”, establece lo siguiente:”
“Respecto de la cantidad y disponibilidad de las aguas del Estero Pupío. En relación con las aguas subterráneas del acuífero presente en el fundo El Mauro que afloran y aportan al Estero Pupío, el titular debe restituir al Estero Pupío los caudales que éste aporta. Para ello se construirá un tranque de aguas en la cola del depósito de relaves, que acumulará excedentes de aguas superficiales no utilizadas y permitirá la redistribución del uso histórico de aguas superficiales del fundo El Mauro”;
58º) Que lo expresado tiene importancia, desde un doble punto de vista: en primer lugar, se corrobora, como se dijo, la circunstancia del efectivo cambio de fuente de abastecimiento para los reclamantes y usuarios de las aguas del Estero Pupío.
En segundo término, se reconoce la existencia de aguas subterráneas en el acuífero presente en la subcuenca de que se trata, sita en el fundo El Mauro, que afloran y aportan al Estero Pupío, las que obviamente quedarán cegadas, tapadas o selladas con el material de relave que sobre tales afloramientos se depositará y por el muro proyectado, de manera que ya no se contará con ellas y es por tal circunstancias que serán reemplazadas por otras provenientes del embalse y eventualmente del R `edo Choapa;
59º) Que lo reiteradamente expuesto pareciera ahorrar todo otro comentario en cuanto a la verdadera naturaleza jurídica de la operación autorizada, en cuanto además de tratarse de la construcción de un tranque de relaves, que conlleva obras anexas, que se han detallado, importa un cambio en la fuente de abastecimiento, negada por la Dirección General de Aguas, pero que a este Tribunal le parece de toda evidencia;
60º) Que, retomando la idea anteriormente formulada en cuanto a que no se respetó el procedimiento previsto para el caso de cambio de fuente de abastecimiento de aguas, hay que añadir a lo dicho que el señalado defecto formal no puede estimarse salvado aún cuando los reclamantes y usuarios hayan hecho valer oposiciones, porque dichas oposiciones se encausaron en otras razones y motivos.
Cabría de esta manera y por esta sola razón, acoger la reclamación que se ha entablado, haciendo lugar a las oposiciones y rechazando la construcción del tranque de relaves solicitado por la empresa minera Los Pelambres, esto es, porque en la tramitación administrativa del proyecto no se cumplió con todo lo que anteriormente se expresó y exige la ley, como era menester hacerlo, dada la trascendencia y gravedad del proyecto, que implicaba un notorio cambio en la fuente de abastecimiento de los usuarios regulares del Estero Pupío;
61º) Que, empero, lo anteriormente manifestado no es todo. En efecto, como fuera anticipado, en el presente caso, además, la Dirección de Aguas, al aprobar el proyecto de que se trata, desechando las oposiciones, todo ello por medio de la resolución reclamada, ha puesto en peligro los propios derechos de aprovechamiento de aguas de todos los usuarios reclamantes, que efectivamente los tienen, no estando en discusión este hecho, como se dijo.
En relación con lo dicho hay que recordar que el Código de Aguas trata en su libro primero, artículos 1º a 129 “De las aguas y del derecho de aprovechamiento”. Su título I contiene “Disposiciones generales”.
Interesa destacar, para efectos de decidir adecuadamente el reclamo entablado, el contenido de ciertos preceptos de dicho Código, en cuanto prescriben que “Las aguas se dividen en marítimas y terrestres. Las disposiciones de este código sólo se aplican a las aguas t errestres. Son aguas fluviales las que proceden inmediatamente de las lluvias, las cuales serán marítimas o terrestres según donde se precipiten” (artículo 1º).
El artículo 2º distingue entre aguas terrestres superficiales o subterráneas, pudiendo ser las primeras corrientes o detenidas. Además, se encarga de entregar conceptos de cada una de ellas.
El artículo 3º del Código del ramo dispone que “Las aguas que afluyen, continua o discontinuamente, superficial o subterráneamente, a una misma cuenca u hoya hidrográfica, son parte integrante de una misma corriente.
“La cuenca u hoya hidrográfica de un caudal de aguas la forman todos los afluentes, subafluentes, quebradas, esteros, lagos y lagunas que afluyen a ella, en forma continua o discontinua, superficial o subterráneamente”;
62º) Que en el marco de este breve análisis de disposiciones legales atingentes al presente problema que ocupa a esta Corte, no conviene olvidar que el artículo 4º del Código ya referido prescribe que “Atendida su naturaleza, las aguas son muebles, pero destinadas al uso, cultivo o beneficio de un inmueble se reputan inmuebles”.
Vinculado con este punto, el artículo 19 Nº24 de la Carta Fundamental de la República garantiza en su primer inciso “El derecho de propiedad en su diversas especies sobre toda clase de bienes corporales o incorporalesVinculado con este punto, el artículo 19 Nº24 de la Carta Fundamental de la República garantiza en su primer inciso “El derecho de propiedad en su diversas especies sobre toda clase de bienes corporales o incorporales”.
Y el inciso final del mismo número establece que “Los derechos de los particulares sobre las aguas, reconocidos o constituidos en conformidad a la ley, otorgarán a sus titulares la propiedad sobre ellos”, consagrándose así la protección constitucional de los derechos “de aprovechamiento en el presente caso- que se tengan sobre las aguas, cuando ellos se hayan constituido en conformidad a la ley, caso de la especie;
63º) Que, seguidamente, es pertinente traer a colación el artículo 5º del Código de Aguas, de acuerdo con el cual “Las aguas son bienes nacionales de uso público y se otorga a los particulares el derecho de aprovechamiento de ellas, en conformidad a las disposiciones del presente Código”.
El artículo 6º, a continuación, prescribe que “El derecho de aprovechamiento es un derecho real que recae sobre las aguas y con siste en el uso y goce de ellas, con los requisitos y en conformidad a las reglas que prescribe este Código”.
Agrega que “El derecho de aprovechamiento sobre las aguas es de dominio de su titular, quien podrá usar, gozar y disponer de él en conformidad a la ley”.
Concordante con los preceptos previamente transcritos, el artículo 589 del Código Civil establece que “Se llaman bienes nacionales aquellos cuyo dominio pertenece a la nación toda”.
El inciso segundo de este último precepto añade que “Si además su uso pertenece a todos los habitantes de la nación, como el de calles, plazas, puentes y caminos, el mar adyacente y sus playas, se llaman bienes nacionales de uso público o bienes públicos”;
64º) Que, como se anticipó, el artículo 6º del Código de Aguas otorga la naturaleza de un derecho real que recae sobre las aguas, al derecho de aprovechamiento de aguas.
Para efectos de completar estas consideraciones, hay que recordar que la ley definePara efectos de completar estas consideraciones, hay que recordar que la ley define o conceptúa lo que es un derecho real, y es así como el artículo 577 del Código Civil prescribe que “Derecho real es el que tenemos sobre una cosa sin respecto de determinada persona. Son derechos reales el de dominio, el de herencia, los de usufructo, uso o habilitación, los de servidumbres activas, el de prenda y el de hipoteca. De estos derechos nacen las acciones reales”;
65º) Que, sin más pretensión que la de ilustrar estas reflexiones y no la de efectuar un trabajo académico, resulta de utilidad traer a colación lo que al respecto se señala en el “Curso de Derecho Civil” basado en las clases de don Arturo Alessandri R. y don Manuel Somarriva U, redactadas, ampliadas y puestas al día por don Antonio Vodanovic H., tercera edición, Editorial Nascimento, año 1974.
De acuerdo con dicho estudio, como concepto, se señala que “La teoría clásica, representada principalmente por Aubry y Rau, define los derechos reales como “aquellos que, creando una relación inmediata y directa entre una cosa y la persona a cuyo poder ella se encuentra sometida, de una manera más o menos completa, son por esto mismo susceptibles de ser ejercidos, no solamente contra una persona determinada, sino frente y contra todos”. ( se cita a Planiol) (pag.44).
Agrega dicha obra que “En todo derecho real hay sólo y necesariamente dos elementos: el sujeto activo y la cosa objeto del derecho.
1) El sujeto activo o titular del derecho tiene el poder de aprovecharse de la cosa, en forma total o parcial. El propietario tiene un poder jurídico de aprovechamiento total, porque puede no sólo usar y gozar de la cosa, sino también destruirla. Los titulares de los demás derechos reales tienen únicamente un poder jurídico de aprovechamiento parcial, que puede ser mayor o menor según el derecho real de que se trata. Por ejemplo, el derecho de usufructo que recae sobre cosas no consumibles, sólo faculta a su titular para gozar de la cosa con cargo de conservar su forma y substancia, y de restituirla a su dueño cuando se extingue (artículo 764). En el derecho real de servidumbre el poder de aprovechamiento del titular es mucho más limitado, según veremos oportunamente.
2) La cosa objeto del derecho debe ser siempre determinada individual o específicamente, “porque el derecho real tiene siempre por objeto garant2) La cosa objeto del derecho debe ser siempre determinada individual o específicamente, “porque el derecho real tiene siempre por objeto garantizar el hecho de la posesión, que es necesariamente concreto y que sólo puede existir tratándose de una cosa determinada.) (se cita nuevamente a Planiol) (pag.45).
Añade que, “En definitiva, el derecho real puede recaer: a) sobre cosas corporales; b) sobre derechos o cosas incorporales, como el usufructo de derechos; c) sobre bienes inmateriales, como las producciones del talento e ingenio propiedad intelectual, industrial, etc.); d) sobre las universalidades, sean de hecho (como un establecimiento comercial), sean de derecho, como la herencia” (pag.45);
66º) Que resulta de interés agregar que la naturaleza del derecho de aprovechamiento de aguas es de tal trascendencia, que impide que se otorguen otros nuevos aun en el caso de que el titular del mismo, en determinado momento o período, no utilice todo el caudal sobre el que tal derecho recae y que, por lo tanto, en el acuífero respectivo pueda presentarse un aparente exceso de dicho recurso (existencia física o material).
El derecho del titular es de tal entidad, que importa que debe tener en forma permanente a su disposición las aguas sobre que recae su derecho para el momento en que, a su entero arbitrio, desee utilizarlas. Este es el concepto de existencia ju rídica de aguas, diverso del concepto de existencia material, que es sólo la presencia física del elemento.
La entidad del derecho puede ilustrarse equiparándola con el derecho de dominio que se tenga sobre un inmueble, por ejemplo, en que no por el hecho de no usarse éste, deja de pertenecer a su legítimo propietario;
67º) Que todo lo expresado adquiere relevancia práctica en el presente caso porque, siendo el derecho de aprovechamiento de aguas de que son titulares los opositores un derecho real, que se tiene sin respecto a determinada persona, éste se verá sin lugar a dudas afectado, y de modo serio.
Efectivamente, en la actualidad, tal como se ha dejado sentado, los titulares ejercen sus derechos de aprovechamiento sobre las aguas del Estero Pupío, que se origina en forma natural y corre de manera también natural por un cauce que pasa por la cuenca en la que se ha autorizado construir el tranque de relaves, y que se acrecienta en ella. La utilización y por lo tanto la concrecióEfectivamente, en la actualidad, tal como se ha dejado sentado, los titulares ejercen sus derechos de aprovechamiento sobre las aguas del Estero Pupío, que se origina en forma natural y corre de manera también natural por un cauce que pasa por la cuenca en la que se ha autorizado construir el tranque de relaves, y que se acrecienta en ella. La utilización y por lo tanto la concreción de los derechos de aprovechamiento depende, en el actual estado de cosas, tan sólo de cuestiones naturales, particularmente circunstancias climáticas;
68º) Que, sin embargo, tal situación se verá inevitablemente afectada por el hecho de que Minera Los Pelambres intervendrá de modo definitivo el cauce natural por donde corre el Estero que pasa, esto es, como se ha dicho con una reiteración casi exagerada, por la cuenca que servirá de depósito para los relaves, la que a su vez contiene fuentes que lo acrecientan, y que desaparecerán por lo ya explicado.
Las aguas ahora serán acopiadas en el denominado embalse de cola, de propiedad de la empresa solicitante, que lo construirá y manejará a su arbitrio, sin que nadie pueda garantizar que en dicho manejo no se afectarán los intereses de quienes tienen derechos de aprovechamiento sobre las aguas, derecho que ya no tendrán sin respecto a determinada persona y, por lo tanto, en la práctica el que poseen perderá su calidad de derecho real para transformarse simplemente en un derecho eventual, cuyo ejercicio dependerá de la voluntad de quienes manejen el embalse de cola permitido construir, por cuenta ciertamente de la empresa Minera Los Pelambres;
69º) Que por lo anteriormente expuesto se alterará y para siempre el actual estado de cosas, por la vía de utiliza rse del modo que ha quedado dicho la cuenca por la que corren las aguas de que en la actualidad se sirven los titulares de derechos de aprovechamiento y usuarios en general, la que como se ha dicho, será inutilizada de modo irreversible y perpetuo.
Además, se afectarán otros derechos también legítimos, como por ejemplo los de usuarios de servicios de agua potable de la región y, eventualmente, podría verse afectada tanto la flora como la fauna naturales de toda la extensa región que se abastece y nutre con estas aguas, así como también las diversas actividades económicas de terceros que dicen relación con el agro de la zona y que se ejercen en la región. Ello sin perjuicio del daño directo a que ya se aludió, producido en la cuenca misma;
70º) Que, como se advierte de este somero análisis y en resumen, lo obrado por la Dirección General de Aguas y que se ha plasmado en la Resolución reclamada, en primer lugar, adolece de vicios formales que permiten desde ya su anulación, por la vía de acoger el reclamo. Lo anterior, en razón de que no se observaron los procedimientos previstos por el Código de Aguas para la alteración o intervención de cauces, y para el cambio de fuente de abastecimiento. En el primer caso, por cuanto se estimó por la Dirección General de Aguas que por razones de “economía procedimental” ello debía tramitarse conjuntamente con el proyecto cuestionado; y tocante al segundo asunto, simplemente porque dicha entidad estimó que no existía cambio de fuente de abastecimiento.
Seguidamente, como reproches de fondo, puede agregarse que se afectará en forma directa el medio ambiente de la región por la circunstancia de que se ingresarán desechos denominados relaves, en gran cantidad en la cuenca natural, que es la que se usará como el depósito de los mismos. Dicho depósito, junto con terminar con la cuenca, terminará con todo lo que existe en ella, e impedirá el paso de las aguas del Estero Pupío, que constituye la fuente de abastecimiento de una importante zona geográfica del país;
71º) Que hay que agregar y reiterar sobre este tópico, que siempre estará presente el peligro o riesgo de que el agua entre en contacto directo con el material de relaves, produciendo su contaminación, con consecuencias impredecibles. Debe recordarse que es ta circunstancia es admitida por la propia Dirección reclamada, que en el informe emitido afirma que “En particular, interesa disponer de información de contraste relativa a la calidad del agua, frente a la eventualidad de vertidos de agua ocasionales desde el tranque de relaves”. Esto corrobora lo expresado, en orden a que el problema medio ambiental forma parte del contexto del problema y por lo tanto no puede evitarse su tratamiento en esta sentencia, aún cuando las consideraciones que al respecto de puedan hacer no son las que conducen a decidir como se plasma en esta sentencia;
72º) Que, seguidamente, hay que consignar que el proyecto autorizado importa un verdadero cambio de fuente de abastecimiento para los usuarios ubicados aguas abajo del tranque proyectado construir, puesto que ya no se surtirán de aguas de forma natural, como lo han venido haciendo, sino que ahora ejercerán sus derechos y satisfarán sus necesidades a partir de las aguas que se liberen del embalse de cola, a voluntad de Minera Los Pelambres, su propietario; incluso, con aguas de derrames (artículo 43 del Código de Aguas).
Este punto se relaciona con el primero, porque al haber cambio de fuente de abastecimiento, el que se produce de modo implícito, era obligatorio llevar a cabo y de manera formalmente correcta todos los trámites administrativos previamente consignados;
73º) Que, de otra parte, los derechos de aprovechamiento de aguas legalmente constituidos en la actualidad, así como el uso que corresponde a otras personas que se benefician de las aguas del Estero Pupío, se alterará porque ya no se tendrán ni ejercerán sin respecto a determinada persona. Esto es, como se indicó previamente, en la práctica perderá para sus titulares la calidad de derecho real que tienen los derechos de aprovechamiento de aguas legalmente constituidos en la zona, para transformarse en derechos eventuales, dependientes de la empresa minera Los Pelambres, propietaria de las obras proyectadas y por cierto del embalse de cola, que proveerá el agua, y sin que nadie, ninguna institución pública o privada puedan garantizar debidamente que, en el largo período de uso del tranque de relaves, y con posterioridad a éste -desde que la afectación de la cuenca es definitiva-, pueda seguir ejercitándose como corresponde a todo derecho real;
74º) Que es pertinente prevenir sobre la circunstancia de que tampoco es garantía de abastecimiento regular del agua y de no afectación de los derechos de aprovechamiento la existencia de acciones judiciales de que pudieren hacer uso los afectados en un evento como el propuesto, ya que no existe ningún procedimiento de orden jurisdiccional que permita una reacción tan rápida como la que requiere una situación de falta de aguas “e incluso de exceso de ella, que también puede ser perjudicial- debido al manejo de un embalse;
75º) Que también existe otro grave perjuicio en relación con el proyecto autorizado, y que deriva del hecho de que por una vía también indirecta la empresa Minera Los Pelambres, que carece de derechos de aprovechamiento de aguas, pasará a poseerlos en una situación meramente de facto, pues no los posee en derecho, como se ha indicado anteriormente, lo que ocurre porque el acuífero en cuestión está agotado;
76º) Que la circunstancia indicada en el motivo previo se producirá, tal como ha sido advertido por los reclamantes y resulta casi obvio, porque la empresa peticionaria pasará a manejar los flujos de agua por medio del denominado embalse de cola, de su exclusiva propiedad, del cual podrá extraer el agua que necesariamente requerirá tanto para las faenas que debería realizar para habilitar el lugar como depósito de los relaves, esto es, para las faenas de construcción, cuanto para la posterior operación del tranque.
Resulta evidente que la empresa privilegiará sus propios intereses por sobre los de los otros usuarios, que se verán así afectados.
En suma, por una vía indirecta se constituirá un derecho sobre aguas, que actualmente la empresa Minera Los Pelambres no tiene, hecho también inadvertido por la Dirección General reclamada;
77º) Que, todas las motivaciones anteriormente enumeradas llevan a esta Corte a acoger el reclamo planteado, y como consecuencia de ello, a dejar sin efecto la Resolución reclamada, declarando que debe desecharse la solicitud de Minera Los Pelambres, puesto que se han afectado intereses legítimos de terceros y de la comunidad, tanto la local como la nacional, transgrediéndose diversas normas legales.
Desde luego, se ha vulnerado toda la normativa relativa a la constitución de derechos de aprovechamiento de aguas, tanto en rela ción con la situación de facto que se creará para Minera Los Pelambres, que los adquirirá sin tener derecho a ellos, y la que protege a quienes sí tienen derechos legalmente constituidos.
Además, se ha afectado la normativa que garantiza el uso seguro y tranquilo de tales derechos, preceptiva que se mencionó con detalle en las motivaciones que preceden.
Asimismo, se vulneró la legislación relativa al cambio de fuente de abastecimiento, que es lo que verdaderamente entraña lo solicitado por la empresa Minera Los Pelambres. Adicionalmente, aquella que dice relaciAsimismo, se vulneró la legislación relativa al cambio de fuente de abastecimiento, que es lo que verdaderamente entraña lo solicitado por la empresa Minera Los Pelambres. Adicionalmente, aquella que dice relación a la intervención de cauces naturales de agua, lo cual fue ya explicado en detalle. Toda la normativa del caso fue mencionada en anteriores motivos, de manera que esta Corte se remite a dichas menciones.
Sin perjuicio de todo lo anterior, también se ha puesto en peligro un derecho constitucionalmente protegido, transgrediéndose el numeral 24 del artículo 19 de la Carta Fundamental de la República, en lo tocante a los derechos sobre las aguas, todo lo cual, unido a las reflexiones que se hicieron anteriormente, llevan al acogimiento del reclamo;
78º) Que, el Tribunal estima del caso dejar constancia de la circunstancia de que no se opone y no podría hacerlo, a la concreción de obras que están acordes con el progreso económico que el país ha alcanzado, sino que simplemente postula que las actividades económicas, protegidas constitucionalmente, la de la minería en el presente caso, deben ejercerse con pleno respeto de los derechos e intereses de terceros que puedan verse afectados en forma directa, así como también deben llevarse a cabo respetando los intereses de toda la comunidad nacional;
79º) Que, además, en concepto de esta Corte, las actividades económicas deben ejercerse con pleno respeto del medio ambiente, sin que crea posible que éste pueda ser sacrificado del modo como se ha hecho en el presente caso, vale decir, como ocurriría de aprobarse el proyecto de que se trata en las condiciones en que se ha planteado por la empresa Minera Los Pelambres, y se ha aprobado tan equivocadamente, a juicio de este tribunal, por la Dirección General de Aguas.
Todo lo anterior porque no parece que en el presente caso se hayan tomado debidamente en consideración los también legítimos derechos de aquellos terceros, ni los de la comunidad regional afectada directamente. Del mismo modo, no ha sido considerado el daño medio ambiental evidente que deriva de las obras planeadas, según han quedado explicado con latitud;
80º) Que, por todo lo que se ha expuesto, esta Corte no comparte la visión que tiene la Dirección General de Aguas en torno a los problemas abordados previamente, que se hace presente cuando deja la siguiente constancia en la resolución reclamada: “DECLÁRASE que la Obra cuyo Proyecto se aprueba en virtud de, la presente Resolución, no afectará la seguridad de terceros, ni producirá la contaminación de las aguas”.
Cree el Tribunal que tampoco sirven las precisiones que para prevenir todo aquello que podría ocurrir, formulara la aludida Dirección, cuando resuelve: “APRUÉBANSE por la presente Resolución, las Normas Mínimas de Operación para la Obra cuyo proyecto se aprueba…”. Esto, porque en el sentir de esta Corte no existe manera alguna de poder prever lo que ocurrirá a tan largo plazo, inclinándose a la luz de ejemplos recientes de eventos producidos por grandes obras llevadas a cabo en el país, por estimar precisamente lo contrario de lo que se plasmó en la Resolución recurrida;
81º) Que, resulta pertinente en relación con este punto, traer a colación lo dispuesto en el artículo 295 del Código de Aguas, en orden a disponer que la Dirección General de Aguas otorgará la autorización una vez aprobado el proyecto definitivo y siempre que haya comprobado que la obra no afectará la seguridad de terceros ni producirá la contaminación de las aguas.
Nada de esto puede ser garantizado, en el presente caso, por lo que la prudencia más elemental aconseja, según el parecer de esta Corte, desestimar un proyecto que, para ser concretado, conllevará todo el daño que se ha hecho ver latamente en la cuenca geográfica de que se trata, ubicada en una cadena montañosa y enclavado dicho proyecto precisamente por donde se desplazan y manan de modo natural, las aguas de que se abastece y beneficia tan amplio sector geográfico del país, como se ha venido diciendo con reiteración;
82º) Que debe agregarse a todo lo expuesto que, tal como lo denuncian los reclamantes, Minera Los Pelambres, dentro del proyecto presentado no existe claridad respecto de la f orma como se mantendrá el tranque después del abandono de faenas, lo que constituye otra falencia del proyecto y una razón más para agregar a los argumentos que mueven a rechazar el presente reclamo. Como se dijo previamente, la Dirección General de Aguas en su resolución se hizo cargo del punto, de la siguiente manera:
“11.-DÉJASE constancia que, con el objeto de resguardar derechos de terceros, la beneficiaria de la presente autorización deberá presentar cinco años antes de finalizar la operación de la obra, el proyecto de abandono definitivo de las obras para su aprobación por parte de la Dirección General de aguas. Dicho proyecto de abandono deberá asegurar la operación de la infraestructura hidráulica de acuerdo con las Normas Mínimas de Operación, con el fin de garantizar siempre los derechos de terceros ubicados aguas abajo del proyecto”.
Como se aprecia de la simple lectura de dicha resolución, se trata de una prevención insuficiente;
83º) Que, por lo tanto, corresponde hacer lugar al reclamo entablado por las razones que se han esbozado en las motivaciones previas, las que conducen a la conclusión de que el autorizado es un proyecto claramente lesivo y perjudicial, en la forma latamente explicada, lo cual determina que quienes han reclamado estén habilitados y legitimados para ello, por resultar evidente el perjuicio que sufrirían de concretarse éste.
En conformidad con lo expuesto y lo que dispone el artículo 137 del Código de Aguas, así como los restantes que se mencionaron en la parte considerativa, se declara que se acoge la reclamación interpuesta en lo principal de la presentación de fs.22 por las personas y entidades ya individualizadas y, en consecuencia, se deja sin efecto lo resuelto por la Dirección General de Aguas mediante la Resolución Nº1791, de 30 de noviembre del año 2005, decidiéndose que se acogen las objeciones planteadas al proyecto de construcción del Tranque de Relaves El Mauro, y que se niega la autorización solicitada por la Empresa Minera Los Pelambres S.A. para la construcción del señalado tranque de relaves, por afectar los derechos de aprovechamiento de agua de los reclamantes, además de producir las consecuencias que se indicaron en las motivaciones previas de este fallo.
Se declara, además, que se condena en costas a la entidad reclamada.Se declara, además, que se condena en costas a la entidad reclamada.
Se previene que la Ministra Sra. Chevesich no comparte los siguientes razonamientos: el segundo aparatado del motivo 33°; los motivos 34°, 35°, 36°, 37°, 38° y 39°; tampoco comparte lo razonado en las consideraciones 80° y 83°.
Se deja constancia de haberse expedido con esta fecha la presente sentencia, no obstante haberse entregado el borrador con bastante antelación, debido a sucesivas ausencias de los Ministros y Abogado Integrante del acuerdo, habiéndose estimado pertinente que fuera suscrito por todos ellos.
Regístrese, notifíquese, comuníquese y oportunamente, archívese.
Redacción del Ministro Mario D. Rojas González.
Rol Nº12004-2005.

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